GENERALI IARD S.A.R.L.

[U] [R] et Mme [J] [F], épouse [K] à l'encontre de la SA Generali assurances IARD ; - condamné in solidum la SA [Adresse 8] et la SA Generali assurances à payer aux époux [K] la somme de 218 067,52 euros

de la police d'assurance versées aux débats par la société GÉNÉRALI que sont garantis les dommages imputables aux travaux exécutés (page 19 des conditions générales) et que sont également garantis, au

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRÊT DU 14 Décembre 2015 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 15/02496

23 novembre 2000 par la banque Accord sous la forme de crédit "revolving", à Mme X..., celle-ci a adhéré au contrat d'assurance de groupe souscrit par le prêteur auprès de la société d'assurances Generali

[N] [S] et Mme [X] [S] ès qualité de représentants légaux de [U] [S] a assigné la société Restaurant Les Tilleuls et la société GENERALI IARD pour que GENERALI IARD soit condamnée à réparer le préjudice

SUR CE Sur l'irrecevabilité des conclusions des appelantes La société Generali Iard soutient l'irrecevabilité des conclusions des appelantes.

rend inopposables à l'assuré les stipulations dont il n'a pas connaissance ; qu'en l‘espèce, il résultait des conditions générales du contrat signé par la société Generali et M X... le 15 février 1995

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Generali

La Compagnie GENERALI a interjeté appel de cette décision selon déclaration enregistrée au greffe de la cour le 4 mars 2009.

Le Z..., alors, selon le moyen : 1 / que la fraude corrompt tout ; qu'en l'espèce, le tribunal a constaté que si le syndicat CGT et UGICT des personnels administratifs de Générali n'était pas juridiquement

la SA Generali IARD à verser à la SAS Octeva la somme de 925'189,98 euros à titre provisionnel et la somme de 2'500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la SA Generali

La société Generali Vie déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple, rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

Le désistement de la société Generali Iard est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

La société Generali Seguros est intervenue volontairement à l'audience.

et Remoly de l'ensemble de leurs demandes, ' condamné la société Generali aux entiers dépens, Et statuant à nouveau : - condamner Allianz IARD à payer à la société Generali la somme de 144.000 euros

PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2016 N° 2016/009 Rôle N° 15/09664 SCI MARY SARL ESCORT C/ [D] [Y] [U] Entreprise CABINET [Y] ASSURANCES SA GENERALI

Par actes du 23 mai 2011, dont la régularité et la recevabilité ne sont pas contestées, la Sa Axa a interjeté appel général de la décision.

Le bénéfice du contrat GENERALI n'ayant en définitive pas été transféré au cessionnaire, la société DISTRIMAT, considérant que la société TRUFFY avait fait une application déloyale de la clause liée au

Y...devra rembourser à la compagnie Générali les sommes payées en capital et intérêts à Mme X...en exécution du présent arrêt ; Sur le remboursement sollicité par la compagnie Générali au titre du trop