Codes de loi français

LEGIARTI000051390413

interrégionale - Direction interrégionale Provence-Alpes-Côte d’Azur-Corse : Cannes bureau Nice port bureau Port de Bouc énergies Toulon la Seyne bureau Ajaccio port Avignon bureau Marseille recette interrégionale - Direction interrégionale Auvergne-Rhône-Alpes

Article Annexe 1

prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 690031190 FINESS géographique 690780416 Etablissement UMG DES ÉTABLISSEMENT DU GRAND LYON Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01691 Libellé CPU CPAM du Rhône

LEGIARTI000030366518

HOSPITALIÈRE DE L'ARBRESLE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01691 Libellé CPU CPAM du Rhône Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique

Article Annexe 1

LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DATE DE CRÉATION 13 ― Bouches-du-Rhône SIP de Marignane CDI de Marignane 01/07/2010 18 ― Cher SIP de Bourges Sud CDI de Bourges Sud 01/07/2010 Le recouvrement

Article Annexe I

. ― Critères pour les superficies relevant du conseil de bassin viticole vallée du Rhône-Provence 1. Zones éligibles : 1.1.

Article 231 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

I. - Une taxe annuelle sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement est perçue dans les limites territoriales des départements des Bouches-du-Rhône, du Var et des Alpes-Maritimes.

Article ANNEXE

8 novembre 1993 : 100 000 : : Alpes-Maritimes (06) : 21 décembre 1993 : 100 000 : : Ariège (09) : 22 novembre 1993 : 150 000 : : Aveyron (12) : 25 novembre 1993 : 230 000 : : Bouches-du-Rhône

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Cantons de : Le Cannet, Grasse Sud, Mougins Ardèche 1re circonscription Cantons de : Bourg-Saint-Andéol, Le Cheylard, Chomérac, Privas, Rochemaure, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Pierreville, Vernoux-en-Vivarais, Viviers, La Voulte-sur-Rhône

Article Liste n° 3

Istres-le-Tubé Bouches-du-Rhône Cet aérodrome est réservé : 1° aux aéronefs d'Etat français ; 2° aux aéronefs d'Etat étrangers ; 3° aux aéronefs loués ou affrétés au profit d'autorités militaires ou gouvernementales françaises ou étrangères ; 4°

LEGIARTI000049484177

Bouches-du-Rhône Martigues Inondations par choc mécanique des vagues 03/11/2023 03/11/2023 L'intensité anormale du phénomène lors de l'évènement n'est pas caractérisée au regard de la situation météorologique, mais également de l'amplitude de la houle

Article ANNEXE 21

Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : Nord Littoral (Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellane), Le Vallon, Mourepiane - du canal de Marseille jusqu'au chemin de Mimet ; - chemin de Mimet (ensemble des parcelles de chaque côté du chemin) jusqu'à

Article Annexe

Picardie. 1, 2 D Directions départementales de l'agriculture et de la forêt et directions départementales des services vétérinaires des régions Aquitaine, Basse-Normandie, Bourgogne, Centre, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Nord-Pas-de-Calais et Rhône-Alpes

Article ANNEXE I

6 446,85 06127 Saint-Martin-Vésubie. 4 481,46 06129 Saint-Sauveur-de-Tinée. 1 596,66 06132 Saorge. 2 516,43 06136 Sospel. 692,15 06163 Tende. 5 051,36 06153 Valdeblore. 4 108,79 Bouches-du-Rhône

Article 1

ans Université de Nantes-Institut universitaire de technologie (Saint-Nazaire) IV Chef d'équipe travaux publics, options réseaux, route, génie civil, terrassement 231 5 ans Institut de formation du bâtiment et des travaux publics Rhône-Alpes

Article 1

cinématographiques (Paris - ESEC) II Gestionnaire de l'information 325 5 ans Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD) II Musicothérapeute clinicien 331 3 ans Université Paul Valéry Montpellier III II Concepteur développeur web 326n 5 ans ARIES Rhône-Alpes

Article 2

d'expertise et de performance sportive du Sud-Est Responsables des départements sport de haut niveau/ formations : Sous-total responsables des départements sport de haut niveau/ formations 2 Responsable du service médical Bouches-du-Rhône

Article 2

des Iscles, situé 310, allée des Agriculteurs, 06700 Saint-Laurent-du-Var ; 7° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département des Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000051057421

CAP locale compétente à l'égard des corps des attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer et des directeurs de préfecture placée auprès du préfet de la région Rhône-Alpes.

LEGIARTI000049827483

Agence régionale de santé Rhône-Alpes. Agence technique de l'information sur l'hospitalisation. Atelier technique des espaces naturels. Bibliothèque nationale de France. Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.