audiovisuelle, de l'environnement, de l'agronutrition, des énergies renouvelables, des nouvelles technologies de l'information et de la communication et des centres d'appel, de la pêche, des cultures marines, de l'aquaculture, de l'agriculture, du tourisme

Article Annexe I

—

Conduite d'activités d'attelage : Il est responsable de la conduite des traîneaux ou véhicules tractés par les chiens, que ce soit pour le tourisme, les compétitions sportives (mushing), ou le transport en milieu naturel. 3.

Article 206

—

L341-34-1 A modifié les dispositions suivantes : -Code du tourisme. Art. L211-16 A modifié les dispositions suivantes : -Code monétaire et financier Art. L562-3, Art. L524-6, Art. L561-2, Art. L561-3, Art. L561-7, Art. L561-8, Art.

Article Annexe

—

388 935 Idem Energie et après-mines 174 5 828 090 2 617 049 Idem Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 217 1 158 241 1 023 785 Idem ÉCONOMIE 272 709 571 558 Tourisme

LEGIARTI000042466807

—

POPULAIRES 2198 VENTE A DISTANCE ENTREPRISES 2216 COMMERCE DETAIL ET GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE 2528 MAROQUINERIE, ARTICLES VOYAGE, CUIR, SELLERIE 2596 COIFFURE 3205 COOPERATIVES DE CONSOMMATION PERSONNEL 3 : Hôtellerie, restauration, tourisme

Article 1

—

L1334-1 -Code du tourisme. Art. L132-1, Art. L132-2, Art. L132-4, Art. L132-6, Art. L341-10, Art. L422-14, Art. L422-15, Art. L132-3, Art. L131-4 -Code de la construction et de l'habitation. Art. L302-12, Art. L312-4, Art. L321-1-1, Art.

Article ÉTAT B

—

Energie, climat et après-mines 10 114 500 10 114 500 Innovation pour la transition écologique et énergétique Ville et territoires durables 50 000 000 50 000 000 Economie 58 497 873 58 497 873 Développement des entreprises et du tourisme

Article 5

—

les assurés nés en 1958 ; 32 ans pour les assurés nés en 1959 ; 30 ans pour les assurés nés en 1960 ; 28 ans pour les assurés nés en 1961 ; 25 ans pour les assurés nés à compter du 1er janvier 1962 ; e) Pour les salariés relevant des secteurs du tourisme-hôtellerie-restauration

Article ÉTAT B

—

5 828 501 Economie 100 053 000 100 053 000 7 740 610 7 740 610 Développement des entreprises et du tourisme

Article 1

—

Université de Montpellier-I ― Dideris II Maître ou maîtresse d'école 333 3 ans Fondation pour l'école ― Institut libre de formation des maîtres (ILFM) II Responsable marketing touristique 334 p 5 ans Ecole française d'hôtesse et de tourisme

Article 1

—

de projets de formation 333n 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Conseiller en développement des compétences 333 5 ans Ministère de la défense - état-major de la marine nationale II Responsable de service en hôtellerie, tourisme

Article 30

—

R571-31-2 - Code du tourisme. Art.

LEGIARTI000035436110

—

ANNEXE Les statuts de la section professionnelle des architectes, agrées en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils, artistes-auteurs ne relevant pas de l'article L. 382-1, enseignants, professionnels du sport, du tourisme

Article Annexe II

—

Transport routier (A) DESCRIPTION DÉPLACEMENT OU DISTANCE TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE Taxi, voiture de tourisme avec chauffeur, voiture de petite remise La quantité de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone équivalent ou CO2e

Article 1

—

orthésiste 331s ECOTEV III Formateur d'établissement d'enseignement professionnel agricole 333t Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) III Gestionnaire de projets évènementiels 334 Sciences-U Lyon III Agent de comptoir en tourisme

Article 73

—

-A modifié les dispositions suivantes : -Code du tourisme. Art. L343-1 XI.-A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L5134-110, Art. L5134-118, Art. L5134-120 XII.

Article 1

—

Institut pour la promotion de l'enseignement et du conseil (IPREC) III Développeur intégrateur en réalisation d'applications web 326t 3 ans 3W academy III Adjoint de direction en hôtellerie 334p 3 ans Ecole professionnelle de tourisme

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 87-03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87-02) y compris les voitures du type " break ", comportant un minimum de sept places assises. 87-15 Landaus

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

Zones auxquelles s'applique la servitude de survol instituée par la loi du 8 juillet 1941 ; Servitudes instituées en application des articles L. 342-20 à L. 342-23 du code du tourisme. g) Associations syndicales autorisées, associations syndicales constituées

LEGIARTI000023420454

—

matériel de travaux publics. 31.1 CA Réparation de matériels électriques. 31.4 ZC Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 34.2 AA Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme

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