harcèlement sexuel) ; Les infractions contre l'enfant et la famille : -non-respect d'obligations pécuniaires (abandon de famille) ; c) Les infractions contre les biens : -les incriminations fondamentales concernant les appropriations frauduleuses : vol

Article Mesures de sûreté

—

Agents habilités Section 4 : Chargeurs connus Chapitre 7 : Courrier de transporteur aérien et matériel de transporteur aérien Chapitre 8 : Approvisionnements de bord Chapitre 9 : Fournitures destinées aux aéroports Chapitre 10 : Mesures de sûreté en vol

Article Annexe I

—

Résistance au feu Sauf démonstration que cette mesure aggrave les conséquences d'un accident, les locaux de stockage de produits explosifs présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : murs séparatifs REI 60 (coupe-feu de

Article Annexe I

—

de la précédente invalidité et, dans ce cas, lorsque cette aggravation n'est pas susceptible d'être indemnisée par le régime de sécurité sociale en cause.

Article L533-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 69

Code monétaire et financier

Dans ce cas, ils prennent des mesures raisonnables pour éviter une aggravation indue du risque opérationnel ; 5° Disposent de mécanismes de sécurité solides pour garantir la sécurité et l'authentification des moyens de transfert de l'information, réduire

Article 1

—

-L'autorisation préalable d'exportation n'est pas exigée pour l'exportation des aérodynes soumis aux dispositions de l'arrêté du 27 juin 2012 susvisé lorsqu'ils sont dûment enregistrés pour assurer un service commercial ou lorsqu'ils effectuent des vols

Article Annexe I

—

Santé publique 2014/6 (vol. 26) ; www. cairn. info/ revue-sante-publique-2014-6-page-783. htm. (6) Sa composition sera disponible sur le site du ministère chargé de la santé.

Article L541-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 42

Code de l'environnement

Conseil du 17 mai 2017 relatif au mercure et abrogeant le règlement (CE) n° 1102/2008 ; 15° Abandonner un véhicule privé des éléments indispensables à son utilisation normale et insusceptible de réparation immédiate à la suite de dégradations ou de vols

LEGIARTI000050986431

—

d'exploitation d'aéronefs de nationalité étrangère par une entreprise de transport aérien public titulaire d'une licence d'exploitation délivrée par la France Article R. 330-4 Autorisation, à titre dérogatoire, d'un régime répartissant les temps de vol

Article Annexe Ia

—

Ce professionnel doit donc respecter les procédures garantissant la qualité, la sécurité des vols et les exigences liées aux facteurs humains en faisant preuve d'un haut niveau de conscience professionnelle.

Article Annexe Ia

—

Ce professionnel doit respecter les procédures garantissant la sécurité des vols et la qualité. Il doit faire preuve d'une attitude responsable au regard des facteurs humains.

Article Annexe I

—

d'outils spécifiques dans le respect de certaines conditions de réalisation : Référentiel des Activités Professionnelles (RAP) DOMAINES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES Prévention et dissuasion des actes de malveillance : intrusion, dégradation, vol

Article L343-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 00 > 93

Code de la route

destruction les véhicules qui, se trouvant sur les voies ouvertes à la circulation publique ou sur leurs dépendances, sont privés d'éléments indispensables à leur utilisation normale et insusceptibles de réparation immédiate à la suite de dégradations ou de vols

Article Annexe II

—

. •· la lutte contre le vol. S 4-3.4 Les moyens techniques : Les moyens mécaniques. Les moyens de liaison (radio, téléphonie et technologies d'information et de communication). La télé sécurité.

Article Annexe IV

—

Essais en vol Indemnité journalière pour services aériens définie par le décret n° 74-122 du 18 février 1974 1.2.1.2.

Article Annexe

—

et l'exploitation de l'aérodrome de Gien - Briare - Châtillon-sur-Loire (45) 232 Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aérodrome de Valenciennes-Denain (59) 232 Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation du centre de vol

Article L344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 06

Code de la route

Article 53

—

prescription ne court : 1° Pour l'indemnisation des préjudices résultant de l'aggravation d'une maladie dont un certificat médical a déjà établi le lien avec l'exposition à l'amiante, que de la date du premier certificat médical constatant cette aggravation

Article Annexe

—

matière de dérogations : Dans les situations où la délivrance d'un certificat médical conduit à devoir délivrer plusieurs dérogations, limitations ou conditions, les effets conjugués de ces dérogations, limitations ou conditions sur la sécurité des vols

LEGIARTI000051283049

—

HUMAINESSECTION CONDITION DE L'AVIATEUR13300SALON DE PROVENCERSUPPRESSION DE POSTE20192021ARMEE DE L'AIR25E REGIMENT DU GENIE DE L'AIRGROUPE COURRIER GENERAL13800ISTRESRTRANSFERT DE POSTE20212023ARMEE DE L'AIRESCADRON DE RAVITAILLEMENT EN VOL

Page 51 · 1 088 résultats

← Précédent Suivant →