CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 630 résultats pour « Bezault »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad75bacdc6046d47f022c3

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 1] Enseigne : BEAUTY SUCCESS Activité : parfumerie maroquinerie soins beauté RCS [Localité 1] 679 200 253 ([Immatriculation 1]) Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38f76cdc6046d477d872b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

commerce, Après communication au Ministère Public ; CONSTATE l'état de cessation des paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire de : SOFIA SAS [Adresse 1] Institut de beauté

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e595bbcdc6046d47daaa84

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, La SARL CAP COIFFURE a déclaré exercer l'activité suivante : Coiffure négoce de tous produits et accessoires relatifs à la coiffure, la beauté et la mode ainsi que toutes activités

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b0e4cdc6046d47dcbb8c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, La SAS FINELISS a déclaré exercer l'activité suivante : Négoce de cire a épiler, bougies parfumées, négoce de produits et matériel d'esthétique, parfumerie, produits de beauté, accessoires

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bb9218cdc6046d472bd4f1

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

du 22/01/2025, Madame, [E], [I], agissant en sa qualité de gérante de FEE MOI BELLE (SARL) -, [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 891 273 013, institut de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f5

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Michelle FONTAINE, Présidente, et par Christiane BEAUTES, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61d7

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

curateur de la succession vacante de Mme I... veuve C..., ministère de l'Economie, des Finances et du Budget, ... (12e), 3°) de la Société nouvelle des parfumeries niçoises, dont le nom commercial est Beauté

Source officielle
CC

cr

613725ffcd580146774222bb

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

Y... et/ ou la SARL Autras Nice et/ ou la SARL Etrang Gatton Suppl Limited et/ ou la société Atlantic Chempharm Limited et/ ou la SARL JB Audit Conseil situés 3 place Ile de Beauté à Nice dans les Alpes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e96

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

ESPRIT D'EQUIPE a signé le 20 septembre 2008 un contrat de distribution exclusive avec la société LABORATOIRES MONTAIGNE, société dont le siège est à Hong Kong, pour la distribution de produits de beauté

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2308985_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il a été employé dans un salon de beauté en tant que prothésiste ongulaire de décembre 2017 à août 2018 puis de janvier 2019 à avril 2019.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2406828_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

A... ne justifiait d’aucune expérience professionnelle en tant que responsable de salon de beauté au Vietnam, d’autre part, que la société employeuse n’était pas partie au recours.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65aacc7e0c777d3ec8eb62de

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

BERHAULT LE GREFFIER A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200481_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 30 mai 2022 et 3 janvier 2023, l'ARS Guyane, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête de M.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2213799_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

venues de la rue de Tolbiac, remontant l'avenue René-Coty vers les catacombes, " dans une ambiance électrique ", en prenant de nombreuses devantures pour cible, comme celle d'une banque, située rue Bezout

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2403242_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

A B, représenté par Me Bezaud, demande au tribunal : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, l'exécution des avis à tiers détenteur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2203953_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

D A C, agissant par Mme B A en sa qualité de représentante légale, représenté par Me Bezaud, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978311af6ba0065f3fc2

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS ET PROCÉDURE : Mme [V] [T] exploitait un fonds de commerce d'institut de beauté, de bien-être et de centre minceur situé au [Adresse 3] sous l'enseigne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00736

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

le cadre d'opérations promotionnelles, avec reprise des invendus après quelques semaines ; que sa filiale, la société Nateco, applique depuis 1997 les mêmes techniques pour la vente de produits de beauté

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203718_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juin 2022 et des mémoires enregistrés les 27 juin 2023 et 18 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Fernandez-Begault, demande au tribunal

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200561_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 2 septembre 2022 et le 22 septembre 2023, le CHOG, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit

Source officielle

Page 52 sur 132

← PrécédentSuivant →