Y... a été blessé à une jambe par la chute d'une barrière métallique elle-même provoquée par deux bovins d'un lot de six qu'il venait d'acheter à M.

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que Mme X..., employée de la société Chaignaud, a été blessée en faisant une chute

fondement de l'article L. 532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise aux fins de déterminer les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Martinique (CHUM

judiciaire de NIMES ORDONNANCE En matière de soins sans consentement Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du tribunal judiciaire de NIMES, , siégeant à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU

judiciaire de NIMES ORDONNANCE En matière de soins sans consentement Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du tribunal judiciaire de NIMES, siégeant à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU

renvoi après cassation (2e Civ., 24 mars 2016, pourvoi n° 15-13271) et les productions, que M. et Mme L..., faisant valoir que la toiture de leur immeuble avait été endommagée le 8 novembre 2007 par la chute

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un enfant, qui jouait avec un portail roulant donnant accès au centre culturel de Roquevaire, a été mortellement blessé par sa chute

A... exerce en qualité de manipulatrice en électroradiologie médicale au sein du centre hospitalier universitaire de Martinique (CHUM) depuis 2005.

Y... a été victime d'une chute, alors qu'il pratiquait l'alpinisme avec M. X..., qui devait l'assurer en étant encordé ; qu'ayant été grièvement blessé, M.

16 décembre 2003), que la motocyclette sur laquelle avaient pris place Christophe X... et Francis Y... n'a pas pris une courbe et que les passagers sont passés au-dessus d'un parapet et ont fait une chute

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Weiss Chemie +Technik à payer à M.

maître d'oeuvre d'un chantier conduit entre le 15 mars et le 30 novembre 1996 dans un immeuble dans lequel Suzanne X..., épouse Y..., résidait ; que celle-ci qui, le 7 novembre 1996, avait fait une chute

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Reims, 9 juillet 2002) que Mme X... a été victime, le 22 décembre 1993, de lésions causées par la chute

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Shell Chimie, venant aux droit de la Compagnie française

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des pétroles Shell, dont le siège est ..., 2°/ la société Shell Chimie

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 30 juin 1992), que Mme Y... a été blessée par la chute

novembre 1989 sans préavis ni indemnités, pour faute lourde consistant dans le fait d'avoir négligé d'arrimer un conteneur qu'il transportait sur le plateau d'un camion de la société et provoqué ainsi la chute

attaqué, que par note de service du 15 février 1994, la manufacture Michelin a, dans le cadre de l'aménagement du temps de travail pour l'année 1994, prévu que les 31 octobre et le 12 novembre seraient chômés

Z..., y compris au titre d'un préjudice professionnel jusqu'au 1er mars 1996 ; qu'imputant aux séquelles de cet accident de nouvelles blessures causées par une chute dans un escalier de son domicile survenue

X..., circulant sur une motocyclette, a, en entrant dans un carrefour réglé par des feux tricolores, heurté un piéton qui traversait la chaussée, et, déséquilibré, a chuté et s'est blessé ; qu'il a assigné