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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
679331d531df9338379d27b3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'AUBENAS 17 janvier 2023 RG:1122000104 SAS TEMSYS JAGUAR LLD C/ [S] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2025 à : Me Clotilde
Source officiellePremière Chambre
68642ce90bb2f8a66ca61936
1 juillet 2025
1 juillet 2025
avocat plaidant DEFENDERESSE au principal et demanderesse à l’incident : Madame [C] [T] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 16] (BRÉSIL) demeurant [Adresse 4] (ESPAGNE) représentée par Me Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f87bbe0ac41ca81b1c3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle1ère chambre
6801dcbd2d41c0a3fc6ecaed
17 avril 2025
17 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS 05 décembre 2023 RG :22/02432 [T] C/ [V] [V] [V] [W] Copie exécutoire délivrée le 17 avril 2025 à : Me Jean Lecat Me Clotilde
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65b20c04c4cf860008dff437
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Deffrennes, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Eric Bohbot, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 08 novembre 2023 tenue par Clotilde
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98c9721cd1c6a2d3eaa
22 janvier 2024
22 janvier 2024
autre que par consentement mutuel JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU 22 JANVIER 2024 EN DEMANDE : Madame [K] [R] [M] épouse [E] née le 28 juillet 1971 à SAINT-DENIS, section SAINTE-CLOTILDE
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Clotilde PHILIPPE, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65c67b0c5d2ded2ab7c850be
16 janvier 2024
16 janvier 2024
20/01245 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XPYD AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [L] [G] EP: [R] née le 20 Octobre 1959 à [Localité 1] ( BOUCHES-DU-RHONE ) [Adresse 2] [Localité 1] comparante assistée de Me Clotilde
Source officielle17e chambre
60330af8feb2a67d32520826
11 octobre 2017
11 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Monique CHAULET, Conseiller
Source officielle17e chambre
60336058d30e921166127161
28 juin 2017
28 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Monique CHAULET, Conseiller
Source officielle17e chambre
6031d95b5fd21dad57004f42
20 juin 2018
20 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Monique CHAULET, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller
Source officielle17e chambre
6032285a9eb06e5f5a4aaf4f
4 avril 2018
4 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Monique CHAULET, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller
Source officielle17e chambre
5fdd8ab869680f353fe0b778
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Monique CHAULET, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller
Source officielle1ère chambre
6a0456becdc6046d4793ed52
7 mai 2026
7 mai 2026
Au fond, origine tribunal judiciaire d'Avignon, décision attaquée en date du 16 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 13/02354 Monsieur [Z] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd72bccdc6046d47029a4c
6 mai 2026
6 mai 2026
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle17e chambre
603460a017f3234f704b0d1c
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Monique CHAULET, Conseiller
Source officielle17e chambre
6034875a6af50474ba97908b
23 novembre 2016
23 novembre 2016
de PARIS, vestiaire : D0799 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 07 octobre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Clotilde
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61628ccc293034a8c342f6d6
5 juillet 2012
5 juillet 2012
AVOCATS ASSOCIES en la personne de Maître Anne-Laure GERIGNY, avocats au barreau de PARIS Toque : K 148 INTIME: Monsieur [M] [D] [V] demeurant [Adresse 4] [Localité 16] représenté par Maître Clotilde
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d3
18 septembre 2007
18 septembre 2007
2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 SEPTEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ E.P.E RÉUNION 85 Rue du Stade de l'Est Commune Primat 97490 STE CLOTILDE
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aacd
14 avril 2008
14 avril 2008
BP 88 97491 STE CLOTILDE CEDEX Représentant : Me Fernande ANILHA (avocat au barreau de SAINT DENIS) Maître Christophe A... mandataire judiciaire de la SARL ARM PAJANI ... 97490 STE CLOTILDE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110433
26 mai 2021
26 mai 2021
de l'article 18 du code civil; ce que du reste le ministère public ne conteste pas et qui avait déjà été reconnu par la décision du 17 novembre 2005 du greffier en chef du tribunal de Sainte Clotilde
Source officiellePage 52 sur 173