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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613720ffcd580146773f0216
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Picca, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre.
Source officiellesoc
613720ffcd580146773f022a
13 juillet 1989
13 juillet 1989
Franck, avocat général, Mme Le Cunff, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372101cd580146773f031e
20 juillet 1989
20 juillet 1989
Dorwling-Carter, avocat général, Mme Le Cunff, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de Me Brouchot, avocat de M.
Source officiellesoc
6137210bcd580146773f0824
15 juin 1989
15 juin 1989
Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137210bcd580146773f0825
15 juin 1989
15 juin 1989
Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137210bcd580146773f0830
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Picca, avocat général, Mme Le Cunff, greffier de chambre.
Source officiellesoc
6137210ccd580146773f0909
15 juin 1989
15 juin 1989
Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre.
Source officiellesoc
6137230fcd58014677404df9
10 mars 1998
10 mars 1998
X..., ès qualités de liquidateur de la société Esterel Cuir société anonyme, demeurant ..., 2°/ de l'ASSEDIC-AGS des Alpes Maritimes, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en
Source officiellesoc
6137265acd58014677424e40
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Denis X..., demeurant ... àTrosly-Dreuil, 60350 Cuise-la-Motte, en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5ème chambre sociale), au profit de la société Lesens électricité
Source officielleciv3
613721e3cd580146773f87da
20 juillet 1993
20 juillet 1993
Edouard X..., demeurant 18, placeutenberg, à Caluire et Cuire (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre C), au profit de M.
Source officiellesoc
6137227ccd580146773fd8bd
23 mai 1995
23 mai 1995
Bosquette à Toulon (Var), 2 / la Fédération nationale du personnel d'encadrement de la production, de la transformation, de la distribution et des services et organismes agro-alimentaires et des cuirs
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008153895
31 mars 2003
31 mars 2003
X... , qui invoquait des "séquelles de blessure de l'hémithorax gauche", des "séquelles de blessure de la face antérieure de la cuisse droite" et des "séquelles de blessures occipitales" datant des années
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401461_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
2024, Mme A B demande au tribunal la décharge de la taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison d'un appartement situé au 133 avenue Jean Monnet à Caluire-et-Cuire
Source officielle.
69b75623cdc6046d47ce529e
9 avril 2025
9 avril 2025
le jugement rendu par ce Tribunal le 10 avril 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS ART CONCEPT SERVICES - exerçant une activité de Nettoyage, rénovation de tissus, cuirs
Source officielleChambre 2-5
69d67389cdc6046d47875fe7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
sous le numéro 500629589 et exerce comme activité, en France et à l'étranger, la création la production et la diffusion et distribution de tous articles de prêt-àporter en textile en maille et/ou en cuir
Source officielleTECH SEC SOC: AT
668c2d43894f7f4d2e0a8a2c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[V] [E] [Y] a, après l’accident du travail, constaté une lombalgie avec une douleur de la cuisse gauche, puis une lombalgie avec sciatique gauche et dysesthésie de la cuisse gauche.
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041478791
23 janvier 2020
23 janvier 2020
.) / h) Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir et définies comme suit : / 1° Les dépenses de personnel
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2207751_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
impérativement besoin de son permis de conduire pour accomplir ses différentes missions professionnelles, en qualité de directeur général et serrurier au sein de la Société Bourret B, située à Caluire et Cuire
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d93c
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Y... a mis en marche une meuleuse portative quand cette dernière a glissé, lui causant une plaie importante à la cuisse droite.
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeaaa
1 juin 1988
1 juin 1988
demeurant tous deux ..., 3°/ de l'UNION DES ASSURANCES DE PARIS, dont le siège est ... (1er), avec Agence à Lyon (Rhône), 116, Cours Lafayette, 4°/ de Monsieur Raymond B..., demeurant ... et Cuire
Source officiellePage 52 sur 276