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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2503974_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, première conseillère, pour signer les ordonnances prévues par l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94719
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat postulant Maître Ladislas WEDRYCHOWSKI, membre de la SCP WEDRYCHOWSKI & ASSOCIES, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat postulant Me Fabien DUCOS-ADER, membre de la SELARL DUCOS-ADER-OLHAGARAY
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300212_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
B C demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler la décision du proviseur du lycée Paulette Nardal à Ducos refusant d'annuler l'avertissement donné à son fils, A D, à l'issue du conseil de classe
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401449_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, première conseillère, pour signer les ordonnances prévues par l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401822_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, première conseillère, pour signer les ordonnances prévues par l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2105976_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le mémoire de l’expert a été communiqué à la commune de Drancy, au bureau Veritas, aux sociétés INCA, ARPENTE, BIELEC ECLA, Ducré, Cruard Charpente et Construction Bois, Menuiserie Moreau et à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2602334_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Duca, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.
Source officielle3ème chambre
69df1d60cdc6046d47476fe8
14 avril 2026
14 avril 2026
MOKHTARI, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [A] [L], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Marie-laure DUCO de la SELASU DUCO AVOCAT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:1015DEC004812519
15 octobre 2020
15 octobre 2020
On 24 October 2019 the Court decided to give notice to the Government of Italy and to the Government of the Netherlands (“the Dutch Government”) of the applicants’ complaint detailed above.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0616DEC004001208
16 juin 2011
16 juin 2011
Application no. 38077/09 was also lodged by Mr Kpapoe, as well as by his wife and mother of his children, Ms Geneviève Serwah Anang – the second applicant –, a Dutch national of Ghanaian origin who was
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2505880_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Duca a donné lecture de son rapport, en l'absence des parties, ni présentes ni représentées.
Source officielle4ème chambre
DTA_2311037_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025.
Source officielle4ème chambre
DTA_2311039_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duca, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielleChambre 3
DTA_2302951_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 décembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Samson-Dye, présidente, - Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, première conseillère, - Mme Philis, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306665_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duca, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Le Roux, rapporteure publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2306730_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. La rapporteure, A.
Source officielle4ème chambre
DTA_2307373_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duca, - et les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2307639_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 9 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente, Mme Duca, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
Source officielle4ème chambre
DTA_2305951_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duca, - et les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2303721_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025.
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