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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

68df5a3521a269c127203a40

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle indique : « Elle a accepté d'essayer un pantalon mais avec un comportement ambivalent : essai fait mais m'a dit qu'elle ne les porterait pas, qu'on ne la 'connaissait pas' tout en m'exigeant la commande

Source officielle

Page 52 sur 421

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CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1967:1215DEC000255265

Admin. suprême

15 décembre 1967

15 décembre 1967

Il achète 117 essaims d'abeilles dont il revend la majeure partie entre 1948 et 1950 et n'en garde que 24.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1007DEC000058906

Admin. suprême

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Par la suite, la requérante essaya de retrouver l'acheteur de ses biens, sans toutefois y parvenir. B.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208041_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

La société ajoute qu'elle s'est concentrée " sur les algorithmes de population et plus précisément l'amélioration de l'algorithme d'optimisation d'essaim simplifié [SSO] dans le but de garantir les deux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10406

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

Lors de notre dernière altercation, au mois de décembre, alors que j'essayais de la calmer, elle a projeté violemment sur mon plan de travail mon porte crayon dont le contenu s'est réparti dans le bureau

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66235ac0aec0e60008fe97f9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

J'ai essayé d'être le plus fidèle aux propos de chacun' dont la teneur correspond parfaitement au courrier recommandé adressé par M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1146

Admin. suprême

7 janvier 2010

7 janvier 2010

This punitive element had aroused in him feelings of anxiety, powerlessness and inferiority that were liable to debase him or lower his self-esteem.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-11630

Admin. suprême

25 juillet 2017

25 juillet 2017

In those judgments the Supreme Court of Justice found that the fact that the men could no longer have normal sexual relations had affected their self-esteem and resulted in a “tremendous shock” and “strong

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13094

Admin. suprême

19 janvier 2021

19 janvier 2021

  Even though their handcuffing had not been exposed to the public, any such measure   that diminished self-esteem or self-image in the eyes of others, especially when lasting for extended periods

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9242

Admin. suprême

12 novembre 2013

12 novembre 2013

refusant d’examiner les enregistrements de conversations téléphoniques que le requérant avait eues avant son arrestation alors même que ceux-ci auraient pu démontrer que les policiers n’avaient pas essayé

Source officielle
CC

comm

613724bccd58014677417eb3

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

la banque a abusé de sa "situation prédominante" de banquier habituel de la SA X..., sollicité par les anciens dirigeants pour financer sa reprise par une nouvelle société qu'ils constituaient, pour essayer

Source officielle
CC

civ1

6137250ccd5801467741a8da

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

que l'enquêteur a immédiatement contactés tous les interprètes en langue anglaise inscrits sur la liste de la cour d'appel et établi un procès-verbal de ses diligences à 0H55 ; qu'il s'avère qu'il a essayé

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d0410dcdc6046d47096619

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

A l’audience, Mme [P] [L] a indiqué qu’elle avait été hospitalisée car elle avait essayé de se sevrer elle-même de son médicament (Abilify) et était repartie dans des délires.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d3dc36cdc6046d474eb536

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Un redressement ne peut être envisagé pour les motifs suivants : * le restaurant est fermé depuis la fin du mois d'octobre 2023 ; * la société a essayé de céder le fond, le propriétaire a accepté de

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5525

Admin. suprême

2 août 2001

2 août 2001

Si un certain délai dans l’exécution d’une décision de remise en liberté est normal et souvent inévitable, les autorités doivent cependant essayer de le réduire au minimum.

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b69f

Cassation

22 mai 1973

22 mai 1973

ENTRAINER LA NULLITE DU BREVET ULTERIEUREMENT DEMANDE ; ATTENDU, D'AUTRE PART, QUE L'ARRET CONSTATE QU'OUTINORD A FAIT TRANSPORTER SON APPAREIL A L'USINE DE PREFABRICATION DE CARONI OU IL A ETE ESSAYE

Source officielle
CC

cr

èces du juge d'instruction, a requalifié les faits retenusc/Jacques Z

6079a8769ba5988459c4d5b3

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

violé les textes susvisés, en disqualifiant la poursuite, motif pris de l'absence de preuve de l'élément intentionnel, sans s'expliquer sur les déclarations du mis en examen indiquant qu'après avoir essayé

Source officielle
CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d757

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

qu'Aurélien était demandeur ; qu'Aurélien quant à lui indiquait qu'il était réticent mais avait fini par accepter car il était très influençable dès l'âge de 12, 13 ans et qu'il a subi ces gestes pour essayer

Source officielle
CC

cr

6079a8519ba5988459c4ca27

Cassation

19 décembre 1991

19 décembre 1991

la procédure ne permettent d'établir que les tests effectués sur une route mouillée seraient en l'espèce de qualité inférieure à ceux qui sont opérés sur un sol sec et que, notamment, les véhicules essayés

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310468

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[T] avait démontré avoir essayé d'obtenir l'autorisation de sous-location mais qu'il n'avait pu le faire faute d'avoir l'adresse du bailleur, si bien que le trouble manifestement illicite n'était pas caractérisé

Source officielle