SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Z] [L] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 1ER DECEMBRE 1969, FREDERIC Y...

X... et Y..., chirurgiens orthopédistes, exerçant au sein de la Clinique Labat à Orthez (la clinique), ont conclu, le 25 février 2004, un contrat d'exercice conjoint avec Frédéric Z..., chirurgien de même

Frédéric X....

Madame [EU] [P] [U] épouse [IG] [Adresse 16] non comparante Monsieur [EE] [U] [Adresse 22] [Localité 70] non comparant Monsieur [XJ] [SA] [Adresse 13] non comparant assisté de Me Frédéric

[S] [C] [K] [F] [Adresse 1] comparant par Me Frédéric GODARD [Adresse 2] [Localité 1] et par Me Frédérik-Karel CANOY [Adresse 3] et [R] [J] [Adresse 4] M.

Le juge a par ailleurs dit que la mère exercera amiablement son droit de visite et a débouté Frédéric Z...de sa demande de pension alimentaire en raison de l'impécuniosité de son ex épouse.

Frédéric X... contre une décision rendu par la cour d'appel de Colmar le 23 mars 2005 au profit de Mme Dominique Y..., épouse X... ; Attendu qu'il y a lieu de lui en donner acte ; PAR CES MOTIFS

Frédéric X... que ce besoin avait pris fin ; Qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres branches du moyen

Frédéric X... sur l'immeuble situé ... (185.000 ¿) avec prise en charge par M.

Frédéric X..., en qualité de délégué syndical de l'établissement IME Bonnard, et délégué syndical central, de M.

Il résulte de ce qui précède que la société Agence d'architecture Frédéric Nicolas n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque. 8.

LA SAUVEGARDE C/ Frédéric X..., C P A M DE LOT ETGARONNE RG Y... : 01/00038 - A R R E T Y...° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt Novembre deux mille deux, par Bernard

Frédéric domicile élu chez Me E... Laurence,...

Frédéric Demeurant ...

Frédéric X...

Frédéric X...

Jean-Pierre, Jacques, Gérard et Frédéric X... font appel du jugement, en date du 23 septembre 1988, par lequel le tribunal administratif de Bastia, saisi par M.

[Y] [R] [Adresse 3] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/001751 du 23/02/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représentant : Me Frédéric

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.