Jean-Jacques Y..., vétérinaire, B.P. 9, Le Bugue (24260), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du tribunal administratif de Bordeaux en date du 14 mars 1985, en tant que, par

Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, M. Frank DONNERSBERG, Mme Valérie ALLAINGUILLAUME, Juges.

compétence sur les seules données fournies par la partie civile ; qu'au vu de ces indications contradictoires et non étayées objectivement, il ne saurait être affirmé, sans éléments de cette nature, que Jean-Jacques

ROGER, CLAUDE, ET JEAN-JACQUES X..., AVEC MASSE COMMUNE ENTRE EUX ET AUSSI AVEC LA SOCIETE ANONYME X... , LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF CAZAYUS-DECHAZAL-AVIGNON, LA SOCIETE ANONYME D'ETUDES ET DE REALISATIONS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

AXA FRANCE IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SAS AEQUO AVOCATS Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Thomas BELLEVILLE Me Jean-jacques BERTIN la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT Me Julie GERARD-NOEL

suspension de l'exécution de la décision du 7 octobre 2024 par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a autorisé le concours de la force publique pour assurer l'expulsion du logement qu'il occupe 35 rue Jean-Jacques

****** Date des plaidoiries tenues en audience non publique le 04 Septembre 2012 Date de mise à disposition : 25 Septembre 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

l'instruction : 15 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 15 Mai 2012 Date de mise à disposition : 19 Juin 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

l'instruction : 15 Mars 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Avril 2011 Date de mise à disposition : 31 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 25 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

LYON ****** Date des plaidoiries tenues en audience publique : 02 Septembre 2013 Date de mise à disposition : 1er Octobre 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Jean-Jacques Y... se sont mariés le 7 juillet 1984, sans contrat de mariage préalable. Par acte du 12 mars 2010, M. Y... a présenté une requête en divorce.

C/ Jean-Jacques Y..., SA SYGMA BANQUE D. B/ E.

ou en omettant d'en communiquer de véritables ; que cette analyse est correcte et pertinente" (cf. arrêt attaqué p. 7, 2ème attendu) ; "que lors de son audition, en qualité de témoin par le tribunal, Jean-Jacques

Jean-Jacques X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Beauvais, 9 avril 2001), d'avoir annulé sa candidature au premier et au second tour des élections des délégués du personnel de la

Jean-Jacques, - G... Jean-Jacques, - H... Dominique, - I... Thierry, - J... François, - K... Hubert, - K... Michel, - L... Bernadette, épouse M..., - N... Alain, - O...

Z... une somme complémentaire de 30 881,31 francs ; "aux motifs que le préjudice de l'atteinte à l'intégrité physique de Jean-Jacques Z... doit être fixé à 3 533 175,78 francs dont le montant doit être