Les informations scientifiquement superflues ou techniquement impossibles à fournir en raison de la nature du produit biocide ou de ses utilisations prévues ne sont pas fournies, sous réserve d'une justification dont l'Agence nationale de sécurité sanitaire

Article Annexe II

—

relatives aux médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement ; b) Préciser le nom de la personne responsable (PR) et de la ou des personnes responsables intérimaires (PRI) et fournir les pièces les concernant, sauf si elles ont déjà été fournies

Article D533-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 92

Code monétaire et financier

Si le client le demande, une ventilation par poste est fournie.

Article Annexe II

—

Le Joint français/ Bostik Sa, ZI La Glacière, 10510 Maizières-la-Grande-Paroisse : de 1973 à 1988 ; Pied-Selle, 86, rue Jean-Baptiste-Clément, 08185 Fumay : de 1950 à 1971.

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DU TARN Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Communes de Beauvais-sur-Tescou, Cadalen, Saint-Julien-du-Puy, Sauzière-Saint-Jean (La), Sequestre (Le).

Article Annexe 1

—

CPU 02871 Libellé CPU MSA Limousin Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 630781110 FINESS géographiques 630000479 Etablissement CLCC AUVERGNE JEAN

Article Annexe III

—

Pyrénées-Atlantiques Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées Tarbes. Pyrénées-Orientales Perpignan. Bas-Rhin Lauterbourg, Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Euroairport, Mulhouse.

LEGIARTI000037494779

—

HUSSIGNY-GODBRANGE 54290 LAIX 54314 LEXY 54321 LONGLAVILLE 54322 LONGUYON 54323 LONGWY 54367 MEXY 54378 MONTIGNY-SUR-CHIERS 54382 MONT-SAINT-MARTIN 54385 MORFONTAINE 54412 OTHE 54420 PETIT-FAILLY 54428 PIERREPONT 54451 REHON 54476 SAINT-JEAN-LES-LONGUYON

LEGIARTI000031350582

—

L et S Allemagne (République fédérale d') Heidelberg Ecole francaise Pierre et Marie Curie, maternelle et élémentaire * Ecole : classes maternelles et classes du CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Munich Lycée français Jean

LEGIARTI000037561715

—

ES, L et S Allemagne (République fédérale d') Heidelberg Ecole française Pierre et Marie Curie, maternelle et élémentaire * Ecole : classes maternelles et classes du CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Munich Lycée français Jean

LEGIARTI000032850921

—

ES, L et S Allemagne (République fédérale d') Heidelberg Ecole francaise Pierre et Marie Curie, maternelle et élémentaire * Ecole : classes maternelles et classes du CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Munich Lycée français Jean

LEGIARTI000035979744

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LEGIARTI000029214672

—

* Lycée français Autriche Vienne * * * Lycée français - Mlf de Bahreïn Bahreïn Muharraq * * * Lycée : classe de seconde uniquement Ecole française internationale de Dacca Bangladesh Dacca * Lycée français Belgique Anvers * Lycée français Jean

Article Annexe 38

—

Chemin de Feyzin jusqu'à l'intersection avec l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin jusqu'à la pointe nord, puis la limite est de la parcelle E4 2503. Feyzin Limite est de la parcelle AO 11. Limites est et sud de la parcelle AO 124.

Article Annexe II

—

téléphone : 03-84-57-00-07 Préfecture du Doubs 8 bis, rue Charles-Nodier, 25000 Besançon, téléphone : 03-81-25-10-00 Préfecture du Jura 8, rue de la Préfecture, 39030 Lons-le-Saunier Cedex 9, téléphone : 08-21-803-039 Préfecture de l'Aude 52, rue Jean-Bringer

Article 422-68

—

cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus du fonds d'investissement à vocation générale. 3° Il comprend les informations appropriées sur les caractéristiques essentielles du fonds d'investissement à vocation générale concerné devant être fournies

Article 37

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Les prestations fournies par l'organisme technique central (ci-après dénommé OTC) sont notamment les suivantes : a) L'OTC élabore les documents techniques relatifs aux méthodes et matériels de contrôle à mettre en œuvre ; b) L'OTC élabore les documents

Article T 41

—

L'énergie électrique fournie aux exposants doit être amenée depuis le local susvisé jusqu'aux points d'alimentation par des canalisations distinctes de celles servant aux services généraux et à l'éclairage normal.

Article 29

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Article 212-46

—

. - Toute information, à visée autre que promotionnelle et se rapportant à une offre de titres financiers mentionnée au 1 de l'article L. 411-2-1 du code monétaire et financier, est cohérente avec les informations fournies dans le document synthétique

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