L’établissement ublic a rocédé à des travaux de rénovation de cet escalier, im liquant des désagréments, notamment du fait de la mise en lace d’une grue de grande envergure endant certains jours des

[X] [W] à comparaître devant le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye aux fins de : - le voir condamner à lui payer la somme de 36 814 euros assortie

pendre une échelle de pilote le long de la coque ; que la mise en oeuvre d'aucun de ces moyens n'a été tentée à l'exception de deux bouées couronnes qui ne pouvaient atteindre le naufragé en étant lancées

millions d'euros), marché attribué selon la répartition suivante : Nexans France, 42 %, Pirelli Cables et Systèmes, 32 % et Sagem SA, 22 % et Draka Paricable, 4 % ; ""un marché de transition a été lancé

Le département des Landes a lancé une procédure d'appel d'offre ouverte pour la passation d'un marché public de travaux portant sur les travaux préliminaires à l'aménagement d'une voie verte entre Mont-de-Marsan

Georgy ARAYO de la SELARL A & M PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : R232 DEMANDERESSE à SARL EUROPE TELECOMMUNICATIONS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT

euros, d'une durée de 60 mois, remboursable mensuellement, au taux fixe de 5,90% l'an et au taux effectif global de 6,15% l'an, destiné au financement de l'acquisition d'un véhicule neuf de la marque Land

et de la répression des fraudes ont constaté, au mois d'avril 1995, la mise en vente, dans un magasin à grande surface, d'appareils électroménagers à usage de mixeur, sous la marque Philips, dont les lames

mène « une réflexion sur la structure contractuelle qui pourrait être mise en place sur les marché de travaux réseaux à compter d'avril 2015, cette date étant prévisionnelle », qu'elle « envisage de lancer

rien de choquant, d'anormal ou d'illogique a priori à ce que les prévenus tentent de prendre une part du marché rémunérateur de la "parapharmacie" et il n'est pas douteux qu'ils se soient sciemment lancés

Gem d'un jugement du tribunal de grande instance de Paris, rendu le 31 mai 1995, dans le cadre d'une demande en nullité des contrats d'assurances souscrits auprès de la société britannique Great Lakes

The applicant was the private owner of a plot of land with a total area of 491 sq. m. and a commercial building of 152.2 sq. m. and several outbuildings located on that plot of land.

comparables à ceux de Par ar Roz et Menn Lann Du.

  They were formerly the owners of land which was occupied by the administrative authorities with a view to its expropriation and on which those authorities commenced construction work.

  SECTION 3   (7)     Lallement v.

Pornichet La Destination, représentées par Me Naux, demandent au juge des référés, en application de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner in solidum les sociétés Lang

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Jean Lanes est rejetée.

A... a déclaré : « Je reconnais que j'avais bien un cutter que j'ai sorti, mais je n'ai pas sorti la lame, ni menacé qui que ce soit avec.

Fonctionnaire, il travaille pour le land de Brandebourg.

départementale des pêcheurs aux engins et aux filets d'Indre-et-Loire, le Syndicat des pêcheurs riverains des gaves et de l'Adour et le Syndicat d'adjudicataires et permissionnaires de pêche du département des Landes