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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
634507a83d3abfadff7c790e
10 octobre 2022
10 octobre 2022
LE NEPTUNE EN CAMARGUE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean pascal JUAN - Me Joseph MAGNAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en
Source officielleChambre 1-4
665aba2d97d592000810716b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MARIN ET FUMET Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-2
696ab61acdc6046d47944dfa
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Hubert DIDON, avocat au barreau de PARIS S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-11 référés
68fb978511af6ba0065f4274
23 octobre 2025
23 octobre 2025
HAUTOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Xavier DE RYCK, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS Monsieur [V] [E], demeurant [Adresse 4] (NORVEGE) représenté par Me Joseph MAGNAN
Source officielle4e Chambre A
60330214b50d7b74adb3c4de
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Rôle N° 16/04197 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ Société civile TERRES CHAUDES BELLA VISTA (LES) Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN
Source officielleChambre 1-3
5fda9e6ddabe4d2edc2f0770
13 juin 2019
13 juin 2019
[B] [E] [M] [E] épouse [E] C/ [U] [D] SARL R+4 ARCHITECTE SARL MGM SA ALLIANZ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Philippe COLJE Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 3-3
65b3599b1d7564000872db01
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APPELANTS Monsieur [H] [V] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle8e Chambre C
6162853bc10e2193c5780996
28 février 2013
28 février 2013
N° 2013/ 102 Rôle N° 11/06512 [S] [G] C/ SAS UCB UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT [P] [J] SAS UCB ENTREPRISES Grosse délivrée le : à :CHERFILS MAGNAN
Source officielle15e Chambre A
6162a738f901d4f689722e08
15 février 2013
15 février 2013
2013/66 Rôle N° 11/10247 [H] [I] [S] [I] [R] [S] [Y] [T] [S] [I] [G] [S] C/ SAS RESIDENCES DE LA REPUBLIQUE Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN
Source officielle1re Chambre A
615e0db2c25a97f0381f4eeb
18 novembre 2014
18 novembre 2014
LES ORCHIDEES C/ [P] [W] veuve [I] [Y] [I] Grosse délivrée le : à :ME JOURDAN ME MAGNAN Arrêt en date du 18 Novembre 2014 prononcé sur saisine de
Source officielle3e Chambre A
615e0e48c25a97f0381f546c
13 mars 2014
13 mars 2014
FRANÇAIS Etablissement MAÇONNERIE ETUDES GÉNÉRALES SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : Association GASIOR / COLONNA D'ISTRIA SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Joseph-Paul MAGNAN
Source officielle11e Chambre A
6160920edb7ff645d85664ae
23 septembre 2014
23 septembre 2014
[Adresse 2] représentée par Me Joseph-Paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Patrice PAYAN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [B] [
Source officielle1ère chambre
DTA_2202041_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
permis de construire une résidence d'internes en médecine, organisée en six bâtiments en R+1 et R+2, sur la parcelle cadastrée section F n° 2341 située sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Magnals
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661ec462a0f6350336354933
5 avril 2024
5 avril 2024
[I] [K], munie d’un pouvoir Pièces délivrées CCCFE le CCC le JUGEMENT CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE PAR DESISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Magalie
Source officielleTrib. de Commerce
69e35e46cdc6046d47ac89c8
17 avril 2026
17 avril 2026
/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline Cabé JUGES : Madame Véronique Colin Madame Valérie Gonay-Baert Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux
Source officielleTrib. de Commerce
69e360b9cdc6046d47acb274
17 avril 2026
17 avril 2026
/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline Cabé JUGES : Madame Véronique Colin Madame Valérie Gonay-Baert Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux
Source officielleTrib. de Commerce
69e36132cdc6046d47acb9b5
17 avril 2026
17 avril 2026
/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline Cabé JUGES : Madame Véronique Colin Madame Valérie Gonay-Baert Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux
Source officielleTrib. de Commerce
69e36163cdc6046d47acbcc5
17 avril 2026
17 avril 2026
/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline Cabé JUGES : Madame Véronique Colin Madame Valérie Gonay-Baert Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c463ccdc6046d472e570a
18 mai 2026
18 mai 2026
conseil le 11/05/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Madame [U] [Y] Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c4583cdc6046d472e4395
18 mai 2026
18 mai 2026
le 11/05/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Madame Roseline Cabé Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux
Source officiellePage 52 sur 598