prévoit, l'option qu'elle ouvre ne peut être exercée quand une libéralité porte à la fois sur des biens en toute propriété et sur un usufruit ; Attendu que par testament olographe du 5 avril 1983 Marcel

pas propriétaire de bien immobilier en Grande-Bretagne ; que les époux Robert et Myriam X... font actuellement l'objet d'une procédure portant examen de leur situation fiscale personnelle par Jean Marcel

(véhicule B), Jean-Marc Y... (véhicule D) qui avait traversé les trois voies et Michel C...

(Hérault), ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société des Transports MABELLY ; 11°) Monsieur Marcel Z..., transporteur, demeurant ...

X... a été dirigeant de la société des Etablissements Marcel X... et fils, mise en liquidation des biens le 28 mars 1986, de la société Socobois, mise en liquidation judiciaire le 14 février 1991 et de

(agissant ès qualités d'héritière de son père Marcel D...) et Marie-Claude D..., ès qualités d'héritière de son père Marcel D...), ont interjeté appel des dispositions civiles de la décision susmentionnée

Marcel Y..., domicilié [...] , 2°/ à M. Frédéric Y..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; MM.

[F] et son épouse Mme [T] à payer à la SARL Chauvin Marcel la somme de 1.500 euros sur le même fondement.

Marcel X... ; que l'autorisation de licencier ce dernier a été accordée le 14 juin 1979 et que la société SOCOTEC a licencié M.

Marcel X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 1990, qui, dans les poursuites exercées contre Guy E..., du chef d'infraction au

Marcel A..., demeurant ..., 6 / de Mme Marie-Noelle A..., demeurant ..., 7 / de Mme Marie-Claire C..., demeurant ..., 8 / de M.

Marcel A, demeurant ... ; M.

Marcel, contre un arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 24 mars 1986 qui, pour contravention à l'article 31 du règlement sanitaire départemental du 20 novembre 1979, l'a condamné

Marcel Y..., ainsi rédigée "Je soussigné Marcel Y... reconnaît devoir à M. Z..." une certaine somme...

Christophe Y... et Mme Y..., épouse Z... de leur reprise d'instance ; Attendu que les époux Y... ont acquis des époux A... un lot dépendant d'un lotissement, suivant acte reçu le 11 juillet 1962 par Marcel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marcel Oury, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Alors que l’avis de la principale du collège Marcel Pagnol de Mazamet est motivé par le langage employé par Mme A... à l’égard des élèves, par son implication insuffisante dans les projets de vie scolaire