(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de ; 1 ) Mme Rita X..., née Z..., demeurant ...

suivant : I - Sur le pourvoi n T 94-11.248 formé par la société civile immobilière (SCI) Promotel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1993 par la cour d'appel de Metz

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société UFB Locabail, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1994 par la cour d'appel de Metz

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Steelcase Strafor, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1994 par la cour d'appel de Metz

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stroili, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1995 par la cour d'appel de Metz

par la société à responsabilité limitée Miroiterie Mosellane, dont le siège est ... à Le Ban Saint-Martin (Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Metz

2022 La société Schmidt Ernest & Cie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 20-20.078 contre l'arrêt rendu le 9 juillet 2020 par la cour d'appel de Metz

cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lorraine, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 21-14.341 contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2021 par la cour d'appel de Metz

La société Newrest Wagons-Lits France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 21-12.233 contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2020 par la cour d'appel de Metz

[I] [H], domicilié [Adresse 4], a formé le pourvoi n° Q 22-15.166 contre l'arrêt rendu le 17 février 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 3 - sécurité sociale), dans le litige l'opposant

[B] [D], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 24-10.413 contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2023 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

d'une copie de la totalité des relevés de compte nominatif de son client, mentionnant un prélèvement au titre de la location d'un téléviseur en détention, depuis son arrivée au centre pénitentiaire de Metz

#Eelotsusetaotlus: Conseil de prud'hommes de Metz - Prantsusmaa.#Kohtuasi C-175/99.

RG No 10/ 02307 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de FORBACH 06 Mai 2010 09/ 577 F ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ

pourvoi formé par la société Aldi Ennery, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 41], contre le jugement rendu le 4 décembre 2015 par le tribunal d'instance de Metz

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1987 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme CHENE DE L'EST, dont le siège social est ...

(Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1987 par le conseil de prud'hommes de Metz (section industrie), au profit de Mlle Nathalie Z..., demeurant ...

2°/ Mme Marie-Thérèse Y..., épouse X..., 3°/ Mme Mireille X..., domiciliés [...] , 4°/ Mme Marie-Jeanne X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2017 par la cour d'appel de Metz