de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mora coupable de blessures involontaires et d'infraction au Code de la route ; "après avoir pourtant constaté que le point

trous non bouchés et deux trous mal bouchés, présence de mousse dans la jointure de la porte fenêtre du balcon ayant écaillé la peinture, - dans la première chambre : traces au sol, une rondelle de poignée

"la conception de l'appareil fait que la présence d'eau ou d'humidité dans la poignée (à la suite d'une immersion, d'un nettoyage trop abondant, etc...) peut établir un contact entre la main de l'utilisateur

. - il est noté : attelage véhicule tracteur normal, câble de sécurité sectionné, frein de remorque actionné, poignée d'accrochage timon en 2 parties trouvée sous le véhicule.

Il n'en ressort pas plus qu'une poignée de porte aurait été endommagée ou aurait disparue.

Pourny, président de la 6ème chambre, pour exercer la fonction définie à l’article R. 351-3 du code de justice administrative.

[H] ne répond pas sur ce point.

Ils déclarent que l'accord de prêt a été obtenu, mais que, d'un point de vue pratique, sa mise en place et le déblocage des fonds exigeaient que les appelants, dont les noms figurent toujours dans les

permis de conduire; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de l'incompatibilité des articles L.11 à L.11.7 du Code de la route, instituant le permis de conduire à points

ainsi que de la valeur des éléments de preuve contradictoirement débattus, ne saurait être admis ; Sur le second moyen de cassation, pris du défaut de conformité de la législation sur le permis à points

déclaration n'implique pas nécessairement qu'il n'ait pas pu se dégager une main pour se saisir de l'arme, alors que le garde-chasse A... a reconnu avoir éprouvé des difficultés pour entraver les poignets

Enfin sur la pathologie du poignet, elle a pointé un état d'antériorité au titre d'une fracture du poignet survenu en 1991, et l'absence d'imputabilité de l'intervention subie le 18 octobre 2013 s'agissant

[I] notamment au titre de celles affectant le poignet droit.

Le médecin prit note d’allégations de douleurs répandues sur les deux épaules, sur la partie dorsale, sur la poitrine et les deux poignets.

de pierre, ni que ces blessures aient pu occasionner les nombreuses traces de sang retrouvées sur le chemin ; qu'en revanche, elles peuvent parfaitement avoir été occasionnées par le ou les coups de poing

A a sollicité le renouvellement de sa pension pour la seconde infirmité " séquelles de traction et écrasement du poignet gauche ".

A a sollicité le renouvellement de sa pension pour la seconde infirmité " séquelles de traction et écrasement du poignet gauche ".

de la Grenouillère, en cassation d'une décision rendue le 26 mai 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'Ain, au profit de Monsieur Robert X..., demeurant à Genis Pouilly (Ain), Pougny

Elle rappelle que la ténosynovite de Quervain est une inflammation de la gaine synoviale des tendons du pouce situés à l'extrémité du poignet et que la mobilisation du poignet et du pouce spécialement

En raison de la persistance et de l’aggravation de ses douleurs au poignet droit, M.