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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
6162c83db820aa60963d8557
12 octobre 2012
12 octobre 2012
La société Foncière Casinos, se fondant sur la consultation de site Internet, prétend que les lieux loués sont le siège d'une association, l'association Taekwondo club de Saint-Raphaël, qui les exploite
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f5f
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Luc RAVAZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D0450, substitué par Me Nejya KHELLAF, avocat au barreau de PARIS, toque : D450 INTIMÉS Monsieur Raphaël
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6364bbe7e405357f749eac03
3 novembre 2022
3 novembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue sans audience, devant la cour composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6364bbe7e405357f749eac05
3 novembre 2022
3 novembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattuesans audience, devant la cour composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6364bbe7e405357f749eac07
3 novembre 2022
3 novembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue sans audience, devant la cour composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69e1c040cdc6046d4787b094
14 avril 2026
14 avril 2026
DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/07595 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XTIF Audience dans le cadre de la mise en état de la Ch civ. 1-4 copropriété de la cour d'appel de Versailles du 14 Avril 2026 Nous, Raphaël
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f14f0088dcb0e97e911835
6 octobre 2025
6 octobre 2025
SELARL PVBF, avocats au barreau de LYON LA CPAM DE LA LOIRE dont le siège social est sis [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE assistée de Madame Raphaëlle
Source officielleChambre des Référés
69cec05fcdc6046d47e68237
2 avril 2026
2 avril 2026
rendue publiquement, PARTIES : DEMANDEURS : Madame [R] [Y] née le 11 septembre 1991 à LUNEL (34) de nationalité française demeurant 37 Route d’Alès - 30610 LOGRIAN-FLORIAN représentée par Maître Raphaël
Source officielleciv3
613721b7cd580146773f673e
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Jacques, Marie, Charles X..., demeurant boulevard du Rébori, Villa "le Bois Normant" à Saint-Raphaël (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8fff
5 mai 1993
5 mai 1993
Raphaël E..., 28/ Mme Josette A..., épouse Soulier, demeurant tous deux place du Marché à Pujaut (Gard), 38/ M. André, Frédéric, Marie E..., demeurant ... (Gard), 48/ M.
Source officielleciv3
6137224ecd580146773fbe19
10 janvier 1995
10 janvier 1995
Roland X..., 4 / de Mme Françoise Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Saint-Raphaël (Var), ..., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs de leurs fils Sébastien X...,
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9229c
15 avril 2015
15 avril 2015
Raphaël B... et Xavier X...ont revendu le navire « Isolina » à la SARL Corse Technique Marine au prix de 174 000 euros.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7e0bfcdc6046d47804f63
21 avril 2026
21 avril 2026
Assistés lors des débats par Madame Raphaëlle MORBY, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7e0e5cdc6046d478051ca
21 avril 2026
21 avril 2026
Assistés lors des débats par Madame Raphaëlle MORBY, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7e154cdc6046d478058b0
21 avril 2026
21 avril 2026
Assistés lors des débats par Madame Raphaëlle MORBY, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7e2fdcdc6046d47807369
21 avril 2026
21 avril 2026
Assistée lors des débats par Madame Raphaëlle MORBY, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7e34bcdc6046d4780782c
21 avril 2026
21 avril 2026
Assistés lors des débats par Madame Raphaëlle MORBY, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7e399cdc6046d47807d1f
21 avril 2026
21 avril 2026
Assistée lors des débats par Madame Raphaëlle MORBY, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7e6bfcdc6046d4780af7b
21 avril 2026
21 avril 2026
Assistés lors des débats par Madame Raphaëlle MORBY, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7e70dcdc6046d4780b477
21 avril 2026
21 avril 2026
Assistés lors des débats par Madame Raphaëlle MORBY, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.
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