Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6707702d81e733ee26982f55
9 octobre 2024
9 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04637 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDZI Décision déférée : ordonnance rendue le 06 octobre 2024, à 14h10, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Pascal
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6707702e81e733ee26982f6b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
RG 24/04648 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKD3K Décision déférée : ordonnance rendue le 07 octobre 2024, à 14h37, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Pascal
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6704cb772f5f3246ff3815b6
7 octobre 2024
7 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04587 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDLE Décision déférée : ordonnance rendue le 04 octobre 2024, à 11h21, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Pascal
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008017123
8 juillet 2002
8 juillet 2002
Jean-Claude 5..., à Mme Sophie de 15..., à M. Lionel 7..., à Mme Pascale Le 8..., à M. Thierry Le 9..., à Mme Bénédicte 10..., à M. Bernard 11..., à M. Gilles 12..., à M. Bruno 13..., à M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61632b3281886c8c1bac9740
14 juin 2011
14 juin 2011
prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué assistée de Maître Thierry LACAMP, avocat INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d5
21 novembre 2007
21 novembre 2007
CHAMBRE - Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 21 NOVEMBRE 2007 No du répertoire général : 06/15781 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c589
4 juin 2008
4 juin 2008
1ère CHAMBRE-Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 4 JUIN 2008 No du répertoire général : 07 / 00584 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie
Source officielle1ere Chambre
60323c3594fc6f72680b59ff
20 mars 2018
20 mars 2018
03322 DJ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501445_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
D B, domicilié 3, impasse de la trésorerie à Toulouse (31000), est désigné comme expert à l'effet de constater l'état actuel des immeubles situés sur les parcelles riveraines des travaux de construction
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6034c651014015b13c1993b8
28 septembre 2016
28 septembre 2016
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2016 APPELANTE : SAS CONNECTED WORLD SERVICES (anciennement PHONE HOUSE) [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Pascal
Source officielle.
69b753d4cdc6046d47ce2e12
16 avril 2025
16 avril 2025
[E] [U] et Mme Anne PASCUAL ; Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b762cfcdc6046d47cf1b08
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Gérard TROCELLIER, et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielleChambre 2-4
6710aa36be64d7e510244e36
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[W] [S] [YM], [G], [AX] [Y] [FK], [CM], [J] [Y] C/ [P] [K] [Z] [K] [V] [E] veuve [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Sophie
Source officielle4ème chambre
DTA_2306278_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A..., pris en sa qualité de dirigeant de l’entreprise SOP 34, lors de la réunion du 11 avril 2023.
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b69a603a6929160422
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Monsieur [O] [M], Monsieur [G] [M], Monsieur [T] [M], Monsieur [A] REYet Madame [R] [M] sont propriétaires indivis de la parcelle voisine cadastrée section [Cadastre 3] BH numéro [Cadastre 6].
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450162.20220308
8 mars 2022
8 mars 2022
sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'une part, de l'autoriser à occuper immédiatement, pour une durée de cinq mois, la partie non bâtie d'une parcelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300177
2 février 2010
2 février 2010
suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que le questionnaire destiné à être joint à la demande d'autorisation administrative d'exploiter les parcelles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310357
28 juin 2018
28 juin 2018
Michel X..., 2°/ Mme Sophie X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2017 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), dans le litige les opposant à M.
Source officielle1re chambre civile
6348ff6e63d497adffda3fa7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
D'HEILLY - HUBERDEAU représentée par ses mandataires légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:479878.20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
dossier ; Vu : - le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie
Source officiellePage 52 sur 174
Baudouin, Emmanuelle Catherine Pascale Sophie
24/06/2026
Voir →
LE SALON DE SOPHIE, RIVOLLIER, Pascale, GODIN
Acte Authentique en date du 04/06/2026. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 4 Rue Martin Bernard 42600 MONTBRISON. Adresse du nouveau propriétaire : 4 Allée du Petit Pont 42600 SAVIGNEUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
21/06/2026
Voir →
ARTAUD, Chloée, Sophie, Pascale
18/06/2026
Voir →
SIMONNET, Marine, Sophie, Pascale
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
07/05/2026
Voir →
MORELLE, Sophie, Jessica, Pascale, Pierrette
28/04/2026
Voir →