Elle mentionne encore qu'à la dernière mise à jour du document d'évaluation des risuqes, il a été décidé et effectué l'installation d'un tapis et d'un revêtement antidérapant.

Cette dernière mentionne, notamment, l'existence d'un tapis brûlé, celle de fauteuils en plastique présentant des tâches, d'un aquarium cassé, d'une peau de mouton sale et d'assiettes ébréchées ou cassées

Il conclut à la condamnation in solidum des défenderesses à remettre en état des appareils et ustensiles dont le fonctionnement s’avère défectueux et à changer le linoléum et les tapis par vétusté le tout

EXPOSÉ DU LITIGE Le 12 avril 2016, Mme [K] [Z], agent de service employée par la société [5], se serait, selon une déclaration d'accident du travail du 13 avril 2016, pris les pieds dans un tapis

: - approuvé les comptes pour les exercices 2019, 2020, 2021 et 2022, - approuvé le budget prévisionnel pour les exercices 2023 et 2024, - décidé des travaux ou opérations suivants : remplacement du tapis

de deux sommes : - la somme de 4807, 94 euros, la réclamation s’appuyant sur une facture du 30 mars 2023 établie par elle-même au titre de la réparation des jantes, trous dans sièges, remplacement tapis

Mme [H] fait valoir notamment : - que le jour où elle a chuté dans le magasin Séphora, le sol était anormalement glissant et ce magasin a fait preuve de négligence fautive en n'installant ni tapis anti-dérapant

En outre, la mise à disposition d’un conteneur pour leur servir de vestiaire, d’un tapis de chargement et plus rarement l’aide ponctuelle apportée par les salariés de la SARL Méga Pneus au moyen d’un engin

Montperreux à procéder à la dépose du conduit en béton traversant sa propriété située sur les parcelles cadastrées AC n° 45, AC n° 46 et AC n° 47, de procéder à la dépose des ouvrages et installations (tapis

répétitifs des poignets et des doigts, avec une extension et abduction de la main en zone d'inconfort et ce quotidiennement, les déclarations du représentant de l'employeur faisant état de l'absence de tapis

B... que son travail consiste quotidiennement à prendre des colis et les mettre sur un tapis roulant ou prendre les colis et les Mettre sur palette, et qu'il exécute ainsi des travaux répétitifs d'extension

MEKAPHARM, pour le prix total de 225 650 € 00 H.T., un automate APOTEKA avec modules de rangements, tapis roulants, points de livraison, robot, armoires de rangement, trieur, système et ordinateur de liaison

requis dans le cadre de cette enquête, a également situé le départ de feu devant le canapé, ajoutant que l'hypothèse la plus vraisemblable était qu'un mégot de cigarette tombé de la table a enflammé le tapis

baignoire, jacuzzi, appareil sanitaire, installation de plomberie ou d'alimentation en eau, ne permet pas de conclure, à défaut d'investigation dans le sol de la terrasse dont le centre est recouvert d'un tapis

Considérant, en premier lieu, que le 1 de l'article 2 de l'arrêté attaqué prescrit le déroulement du combat sur un tapis ou un ring à trois ou quatre cordes, que le 4 du même article impose l'utilisation

A, qui exerce une activité ambulante de vente de tapis, a fait l'objet d'une vérification de sa comptabilité au titre des exercices clos en 2015 et 2016. M.

automatiques, les dispositifs de communication visuelle et orale aux voyageurs, les équipements d’accès destinés aux personnes valides ou à mobilité réduite, tels qu’ascenseurs, escaliers mobiles ou tapis

Elle verse aux débats 19 lettres du 11 et 12 février 2009 adressées aux sociétés suivantes : AGENCE PLAY, AGENCE TAPIS ROUGE, NYTI, SPECIFIC DEVELOPPEMENT, LA TERRE DES ILES, FERME DE [Localité 9], FILMS

Celui qui se faisait appeler "le professeur" les faisait se déchausser, les installait sur un tapis, dans un espace tendu de rideaux bleus, leur demandait 200,00FF, leur faisait reporter leurs coordonnées

sont pas connues avec précision ;qu'il découle de l'enquête que le télésiège débrayable à quatre places est automatiquement ralenti dès son entrée en gare, sans aucune intervention humaine, et que des tapis