Codes de loi français

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Le démarchage physique ou téléphonique, ainsi que tout message textuel envoyé sur un terminal téléphonique mobile sont par ailleurs exclus. La sollicitation personnalisée précise les modalités de détermination des honoraires du professionnel. III.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone, télex et télécopie de l'expéditeur et du destinataire ; 2.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

transports, préalablement à la présentation du véhicule au chargement, par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données, les indications suivantes : – les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

3222-4, L. 3223-3 et L. 3242-3, préalablement à la présentation du véhicule au chargement, par écrit ou par tout autre procédé en permettant la mémorisation, les indications suivantes : a) Les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

chargement, par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données, les indications suivantes : b) Le nom et l'adresse complètes du destinataire ainsi que, le cas échéant, son adresse électronique, ses numéros de téléphone

Article Annexe II

Avec ou sans support présent 1.1 Formulation de consignes. 1.2 Questionnement à des fins d'information. 1.3 Communication téléphonique. 1.4 Entretien. 1.5 Réponse argumentée à une demande. 1.6 Restitution d'un message, reformulation personnalisée d'un

Article Annexe III

de doute Application des consignes Chronologie des priorités Prise de décision : gestion de l'évacuation Alerte des sapeurs-pompiers Le service local de sécurité L'accueil des sapeurs-pompiers 2 h 00 Matériels et documentations recommandés Téléphone

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Exploitant du navire : nom, adresse, téléphone, télécopie, personne en charge du dossier, adresse de messagerie électronique. 6. Chantier de construction : mêmes renseignements. 7. Date de signature du contrat. 8.

Article Annexe I (suite)

à écrire et équipement électronique 4.3.2.17 PCH élément 2/ Machines à écrire et de traitement de texte 4.3.2.18 PCH élément 2/ Aides pour dessiner et écrire 4.3.2.19 PCH élément 2/ Aides à la lecture non optique 4.3.2.20 PCH élément 2/ Téléphones

Article Annexe VII

Informer et répondre à un client ou à un fournisseur au téléphone ou en face à face Donner les raisons d'un problème (retard de livraison, avaries, etc.)

Article Annexe

Téléphone : (33) (0)1-53-89-80-00. Télécopie : (33) (0)1-42-25-57-97. Courriel : info@inao.gouv.fr Groupement demandeur : Syndicat de défense de la figue de Solliès, 345, chemin des Laugiers, 83210 Solliès-Pont. Téléphone : (33) (0)4-94-28-94-37.

Article 1

de l'ensemble des informations décrivant la situation du personnel militaire rémunéré par la marine ; -Arrêté du 13 juin 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des véhicules, des agents, des abonnés

LEGIARTI000022505598

: (en €) (en €/MWh) de capacité journalière (en €/MWh/j) Option "tarif de proximité" (TP) Les termes tarifaires de l'option "tarif de proximité" sont les suivants : OPTION TARIFAIRE ABONNEMENT

Article Annexe Ia

Ressources Moyens Liaisons fonctionnelles Autonomie, responsabilité - La demande du client reçue par téléphone, courriel, télécopie, échange de données informatisé (EDI)... ; - des informations sur le client ; - un accès à une base de données

Article Annexe I

électricité, réseaux de fluides) ; - les mesures à prendre en cas de fuite sur un récipient ou une canalisation contenant des substances dangereuses ; - les moyens d'extinction à utiliser en cas d'incendie ; - la procédure d'alerte avec les numéros de téléphone

Article Annexe I

électricité, réseaux de fluides) ; - les mesures à prendre en cas de fuite sur un récipient ou une canalisation contenant des substances dangereuses ; - les moyens d'extinction à utiliser en cas d'incendie ; - la procédure d'alerte avec les numéros de téléphone

Article Annexe III

cas de fuite sur un récipient ou une canalisation contenant des substances dangereuses, notamment les conditions de rejet prévues au point 5.7 ; - les moyens d'extinction à utiliser en cas d'incendie ; - la procédure d'alerte avec les numéros de téléphone

LEGIARTI000024751461

Traducteur 379-750 A compter du 1er août 1996 (a)-La carrière se poursuit hors échelle GRADES ET EMPLOIS CLASSEMENT HIERARCHIQUE OBSERVATIONS Ingénieur adjoint 425-612 Contrôleur principal des installations téléphoniques

LEGIARTI000050986431

sur le territoire national Articles R. 229-41 et R. 229-42 6 mois Autorisation au titre des modalités d'application de la réglementation en cœur de parc national Article L. 331-4-1 4 mois Autorisation exceptionnelle pour ligne électrique ou téléphonique

Article Annexe VI

Le nom et l'adresse (y compris le numéro de téléphone) du responsable de la mise sur le marché établi à l'intérieur de la Communauté, qu'il soit le fabricant, l'importateur ou le distributeur. 2.