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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 311 résultats pour « absence de precision »
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EXTRAIT
Article Annexe 190-A.2
La précision d'arrêt de la cabine assure un isonivelage avec les paliers desservis.
LEGIARTI000047883328
Dispositif d'enregistrement des accélérations et de la fatigue du navire (si installé à bord) Enregistrement par le VDR de toutes les mesures disponibles X Anémomètre et Girouette (si installé à bord) A partir des capteurs prévus avec précision
Article Annexe 2
Après lecture des observations émises par l'Etablissement, l'Inspection peut, en cas de désaccord, apporter de nouvelles précisions permettant d'étayer, dans une deuxième colonne du rapport, ses conclusions d'origine.
Article Annexe 4
particulier Dans le cas des compteurs visés au second alinéa de l'article 32 conformes à un certificat d'examen de type d'effet national ou à une approbation CEE de modèle, les dispositions de la présente annexe s'appliquent, avec les adaptations et précisions
Article R361
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 63 > 56
Ce certificat doit, en outre, préciser qu'il s'agit bien d'un évadé d'une formation militaire ou paramilitaire allemande et non d'un affecté spécial, ni d'un réformé, ou, à défaut de ces précisions, être accompagné de deux témoignages sur l'honneur de
Article Annexe I
Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature et absence de fissures) (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - capacité des aires et locaux à recueillir les eaux et matières répandues ; - présence d'un
Article Annexe IIc
Critères d'évaluation L'évaluation prend en compte : -le respect des contraintes du dossier ressource ; -la pertinence de l'analyse technologique, sémantique, culturelle, typographique et graphique ; -la justesse et la précision des connaissances techniques
Article Annexes
L'appareil à utiliser pour l'enregistrement mentionné au paragraphe 3.1. ci-après doit permettre d'effectuer les mesures avec les précisions suivantes : 2.6.1.1. Vitesse du véhicule à 1/100 près. 2.6.1.2.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
La perte de sensibilité entraîne la perte de précision et le contrôle de la force du geste. L'incapacité sera donc évaluée globalement.
Article Annexe I (suite)
- un environnement bureautique et télématique donné ; - Qualité de la voix - Fiabilité du message, précision - Utiliser un répondeur enregistreur.
SIÈGE / SELLE 6.2.3.a.6 Siège/selle légèrement défectueux ou absent (hors absence de siège/selle conducteur) [Loc.] Mineure 6.2.3.a.7 Siège/selle fortement défectueux ou absent [Loc.] Majeure 6.2.4.
Article 325-8
Il explique au client ou client potentiel les motifs de cette absence de recommandation et en conserve un enregistrement.
LEGIARTI000049821532
L'absence d'intégration entraînera soit une minoration, soit une absence de financement de la part de l'Etat. Il sera donc nécessaire de produire un calendrier d'intégration des deux structures dans le cadre du processus de conventionnement. 2.2.
LEGIARTI000022505608
Pénalités : montants identiques à ceux facturés par le GRD en cas de non-exécution d'une intervention programmée du fait du client ou du fournisseur (absence au rendez-vous, etc.), pour chaque rendez-vous non tenu. Date de mise en œuvre.
En leur absence, il convient de vérifier les indications fournies par l'examen de la végétation ou, le cas échéant pour les cas particuliers des sols, les résultats de l'expertise des conditions hydrogéomorphologiques.
Article L232-18-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 04
Les originaux du procès-verbal de visite et de l'inventaire sont, dès qu'ils ont été établis, adressés au juge qui a délivré l'ordonnance ; une copie de ces mêmes documents est remise à l'occupant des lieux ou à son représentant, ou en leur absence, adressée
Article Annexe 6-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23
(4) Reporter les informations sur les étiquettes, à défaut indiquer absence d'étiquette ; classification selon l'étiquetage normalisé : T+ : très toxique ; T : toxique ; Xn : nocif ; Xi : irritant ; O : comburant. 3.
Article 6
Si la distance entre deux points de mesure voisins est inférieure à la distance de mesure, la précision de mesure est comparable à celle obtenue avec l'hémisphère, tel qu'il est défini ci-dessus. 6.4.2 Localisation et nombre de points de mesure. 6.4.2.1
Appendice I I. a Exigences de performance du système de transmission automatique de paramètres Exigence générale Le traitement des données météorologiques à travers le STAP garantit le maintien des exigences d'intégrité et de précision de ces données
Article ANNEXE II
Identifier une situation à risque ou non conforme et alerter son responsable a) Le repérage des anomalies Repérer les anomalies CO.7 Adapter les moyens et techniques d'exécution aux zones d'incertitude de localisation des réseaux a) Les classes de précisions
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