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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69ea6796cdc6046d474ba59a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Surtout, aucun constat (coproculture et parasitologie) n’a pu être réalisé par un laboratoire d’analyse médicale, en raison d’une grève, selon la requérante.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007954749

Admin. suprême

2 juillet 1997

2 juillet 1997

X... à Ars-les-Favets ; 2°) annule pour excès de pouvoir cette décision ; 3°) condamne l'Etat à leur payer la somme de 10 000 F au titre des frais irrépétibles ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007717070

Admin. suprême

3 juin 1988

3 juin 1988

Fraisse, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Elle a introduit une demande de recherche en paternitéc/M. Y

6253ca1cbd3db21cbdd8a14a

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Y..., cette expertise étant confiée au laboratoire CODGENE. A la suite du dépôt par l'expert, le 20 juillet 2005, d'un rapport de carence, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404920_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

A son retour de congé, elle a été affectée au sein du laboratoire de biologie des tumeurs solides du Pr F....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944b5

Appel

25 mars 2019

25 mars 2019

Il a estimé nécessaire de faire procéder à une analyse métallurgique par un laboratoire spécialisé (notes 2 et 3 de l'expert), point qui a fait l'objet d'une ordonnance du juge du contrôle (8 juin 2017

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

64364c9029c3df04f589a409

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

le laboratoire Cetim en qualité de sapiteur.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00305_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Si les analyses biologiques réalisées par le laboratoire du CHRU de Lille le 31 décembre 2013 pouvaient faire l'objet d'une facturation le 31 décembre 2018 par le titre n° 2229053, il résulte des écritures

Source officielle
CC

soc

61372179cd580146773f4124

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

B... a été engagé en qualité de responsable du service "internégatifs, traitement dupli et prises de vue" à compter du 9 juillet 1975 par la société Dahinden qui exploite un laboratoire de développement

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA02713_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

2017 par laquelle la directrice du Groupe hospitalier des hôpitaux universitaires Paris-Sud de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) a procédé à son affectation administrative au sein du laboratoire

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6348ff7663d497adffda3fdf

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

et dépens, taxés et liquidé à la somme de 73,24 euros en ce qui concerne les frais de greffe.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6788a3d505b7378c3f0c535e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de l'environnement et de leurs résultats, elle a missionné un laboratoire indépendant pour procéder aux analyses, le lendemain de l'incident, le médecin du travail s'est rendu sur le chantier avec

Source officielle
TJ

1ère Chambre

687943ee64dcbd881bec6fe7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

des vestiges en laboratoire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6871ecf8542d85a267f3c72f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Parmi les activités de conseil poursuivies en 2017 après la liquidation de sa retraite, le médecin a pu donner des conseils sur des molécules et analyser des documents auprès de groupes pharmaceutiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd89947

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

NOVARTIS SANTE FAMILIALE, qui ont repris des laboratoires, qui seuls en France, produisaient ce médicament à cette époque sous deux noms différents, le distilbène pour celui repris par la S. A.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE02033_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

le 19 mai 2003 sur les risques de retards psychomoteurs n'a pas été suivie compte tenu des études produites par le laboratoire et des analyses menées ; cette position n'était pas isolée ; - la demande

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6163515ba2ead9ed860b6fc8

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

[B] [G] a été initialement affecté à la recherche sur les matériaux composites au sein du laboratoire CCIC mais la SNECMA ayant cessé son activité composite en 1996, l'a muté, en février 1997, au laboratoire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01160

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... et la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société) ont conclu

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158322db5098996d5a441c

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Les parties ont conclu pour la dernière fois : - Madame [L], le 28 février 2024, par des écritures dans lesquelles elle maintient ses demandes ; - le Laboratoire Bayer Healthcare le 29 janvier 2024,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdcc4ab66f0103016114e5c

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

Au soutien de ses prétentions Mme [A] [I]  fait valoir : Qu'au moment de l'accident du travail Mme [A] [I] occupait les fonctions de technicienne qualité de laboratoire ; qu'il s'évince de l'avis du

Source officielle

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