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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2010154_20230530
30 mai 2023
Il soutient que : - la décision attaquée a été prise par une autorité incompétente ; - elle est insuffisamment motivée ; - elle a été prise en méconnaissance du caractère contradictoire de la procédure
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10267
17 mars 2021
Sur la requalification de la prise d'acte de la rupture du contrat de travail en un licenciement sans cause réelle et sérieuse. / Mme M... soutient (page 5 de ses conclusions) que sa prise d'acte de la
Cour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90214
4 février 2013
assistée de Me Sabine MORA, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me PRADON-VALLANCY, avocat.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0622JUD006998801
22 juin 2006
Les passages pertinents du rapport peuvent se lire comme suit   : «   (...) une lésion de type hyperémie sous le bras droit; une lésion de type hyperémie sous le bras gauche, une trace de plaie
Rétention Administrative
6438f203a942a604f5e93297
11 avril 2023
APPELANT Monsieur [D] [C] né le 02 Juillet 1977 à [Localité 7] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne comparant en personne, assisté de Me Caroline BRIEX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat
6614da3f28647600086a8f09
8 avril 2024
APPELANT Monsieur [Z] [D] né le 18 Juillet 1991 à [Localité 7] (Algérie) (99) de nationalité Algérienne comparant assisté de Me Caroline BRIEX, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office
68f71572a0214f9bf6ab154e
18 octobre 2025
Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Chambre 4-6
679484d35336e7e668efcd79
24 janvier 2025
Éviter les travaux prolongés bras en élévation. Ne doit pas travailler seule.
CHAMBRE CIVILE
627368f4a58162057dac655c
4 mai 2022
Le 21 juin 2017, elle a réalisé une révision après 1 500 heures de fonctionnement, facturée le 30 juin 2017, puis, elle est de nouveau intervenue le 16 août 2017 (facturation du 23 août 2017 prise en charge
8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5e6
15 janvier 2025
- S'agissant de la prise en charge des véhicules lourds M.
6253ccd9bd3db21cbdd917ab
12 juin 2014
Par requête en date du 15 mai 2014, le directeur de l'établissement a saisi le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Brive-La-Gaillarde aux fins de contrôle de la mesure
1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000029702476
24 octobre 2014
Il ne résulte pas de l'instruction que cette électrice, qui présentait un bras en écharpe, ait été dans l'impossibilité de passer par l'isoloir avec l'électrice qui l'assistait avant d'introduire dans
civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200346
6 mars 2008
un poste dans le cadre duquel il avait été conduit à participer à un mode opératoire particulier supposant qu'il se tienne à proximité d'un fût pesant 180 kg, suspendu par une élingue à câble à deux brins
civ1
613720bbcd580146773edeb8
13 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), Villa "Brise des Pins", Quartier
ECLI:CE:ECHR:2018:0213JUD000165313
13 février 2018
Il indiqua que ses déclarations pendant la garde à vue avaient été faites sous la contrainte, en raison des menaces reçues, et indiqua avoir été frappé au visage, dans les bras et les côtes.
6253c947bd3db21cbdd87d15
5 janvier 2006
Ordonnance de prise de corps du 29 mars 2002 exécutée le 16 octobre 2003 Accusé de viol sur mineur de 15 ans en réunion.
6253c947bd3db21cbdd87d1c
26 janvier 2006
L'examen médical réalisé le 16 janvier 1998, attestait de sa défloration ancienne et relevait de nombreuses cicatrices aux deux avant-bras, séquelles de plusieurs tentatives de suicide.
6253cb39bd3db21cbdd8d243
Pôle 5 - Chambre 11
60320d393b79654547f71649
4 mai 2018
A 21h20 et 11 secondes le moteur a subi un bris interne et a stoppé. Il a été alors constaté une rupture des bielles sur les cylindres A3 et B3.
1ère Chambre Cab2
660eeeedfbb79e8fd3d3256f
4 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE Le 28 avril 2020, [E] [M] veuve [W] a bénéficié d’une valvuloplastie aortique réalisée par le Docteur [J] [O] à l’hôpital [4].L’intervention s’est compliquée d’une plaie aortique sur bris
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