contacteurs, casques et licornes ; appareils de communication à synthèse vocale et désigneurs ; cartes électroniques et logiciels spécifiques de communication ; claviers spéciaux pour ordinateurs et machines à écrire ; aides mécaniques ou électriques aux mouvements

Article A821-75

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 70

Code de commerce

Il effectue également, s'il le juge nécessaire, des contrôles sur les mouvements intercalaires. 6.

Article Annexe à l'article A931-11-20 Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 54

Code de la sécurité sociale

Etat des mouvements d'actifs internes au groupe (état G 11) Cet état ne concerne pas les transactions réalisées à des conditions déterminées objectivement par ailleurs (titres cotés) sur des titres externes à l'ensemble formé par les institutions ou unions

Article R4641-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 76

Code du travail

la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) et un sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ; b) Huit représentants des employeurs, soit : quatre sur proposition du Mouvement

Article D211-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66

Code du sport

ministre chargé des sports ; b) Les délégués régionaux académiques à la jeunesse, à l'engagement et aux sports d'Auvergne-Rhône-Alpes et de Bourgogne-Franche-Comté ; c) Un représentant du ministre chargé de l'éducation ; 2° Quatre représentants du mouvement

Article Annexe I

—

et leurs alliages X Intérêt de l'usage d'un fer pur dans un système électromagnétique X La désignation normalisée d'un acier allié ou non X Choix d'un acier pour la réalisation d'un organe déterminé d'un mouvement

Article 1

—

. - L'exploitant adresse au ministre chargé de l'aviation civile (direction générale de l'aviation civile) les valeurs de certification acoustique LS et LA visées à l'article 1er de tout aéronef qui effectue des mouvements sur l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle

LEGIARTI000026909553

—

Critères d'évaluation Acquisition des connaissances et du raisonnement permettant l'analyse du mouvement. Bases de biomécanique humaine : niveau 2 CM : 45 TD : 45 TP : 90 Objectifs Connaître les notions de physique utilisées en mécanique du vivant.

Article Annexe

—

l'article L. 212-12-1 du code rural et de la pêche maritime, le présent cahier des charges précise les conditions selon lesquelles le ministère en charge de l'agriculture confie la gestion, le recueil, la collecte des données d'identification et de mouvements

Article 32

—

Les mises à la terre prescrites par arrêté du ministère des transports pour la protection contre le feu et l'électricité atmosphérique des téléphériques, remonte-pentes ou tous autres engins utilisant les câbles porteurs ou tracteurs et transportant des

Article 3-7-3

—

tonnes, par trois ; 4) Pour la catégorie des camions porteurs ≥ 12 tonnes et < 19 tonnes, par cinq ; 5) Pour la catégorie des camions porteurs ≥ 19 tonnes et < 26 tonnes, par cinq ; 6) Pour la catégorie des camions porteurs ≥ 26 tonnes et des tracteurs

Article 9

—

-quatre représentants titulaires et le même nombre de suppléants désignés par le Mouvement des entreprises de France ; Au titre des organisations de salariés membres, administrateurs : -un représentant titulaire et un suppléant désignés par la Confédération

Article I ter

—

Les forces qui s'appliquent aux masses en mouvement : - les forces perturbatrices : vent, force centrifuge, forces dynamiques liées au déplacement ; - effet gyroscopique, contre-braquage, guidonnage.

Article 54

—

finances de l'année considérée, ainsi qu'avec les réalisations constatées dans la dernière loi de règlement : a) Les objectifs, les résultats attendus et obtenus, les indicateurs et les coûts associés ; b) La justification, pour chaque titre, des mouvements

Article R543-172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 87

Code de l'environnement

électriques fixés de façon permanente au bâtiment ou au sol : a) Servant à loger, protéger, guider, supporter un équipement électrique et électronique ; b) Servant au transport de fluides vers ou depuis un équipement électrique et électronique ; c) Mis en mouvement

Article 50-0 A bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 14 > 73

Code général des impôts, annexe IV

Cette déclaration est établie conformément au modèle repris à l'annexe VII de l'arrêté du 30 août 2011 relatif aux déclarations et à l'attestation prévues aux articles 302 H ter, 302 U bis et 302 V bis du code général des impôts concernant les mouvements

Article L562-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 93

Code de l'environnement

-L'Etat élabore et met en application des plans de prévention des risques naturels prévisibles tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les éruptions volcaniques, les tempêtes ou les cyclones

Article R135-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 92

Code de la sécurité sociale

Confédération française de l'encadrement-CGC ; 9° Cinq représentants des employeurs et travailleurs indépendants désignés par les organisations professionnelles d'employeurs et de travailleurs indépendants représentatives à raison de : – trois par le Mouvement

Article D134-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 71

Code de l'environnement

Huit membres répartis comme suit : a) Deux représentants des associations de défense des consommateurs agréées au plan national en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation ; b) Un représentant des associations représentant le mouvement

Article R114-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 60 > 22

Code du sport

ou deux conseillers régionaux désignés dans les mêmes conditions et un ou deux élus d'une ou deux collectivités territoriales autres que celles où se situe le siège du centre et désignées par le même organe ; 2° Trois ou quatre représentants du mouvement

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