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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 510 résultats pour « diagnostic exact »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II - IV. Maquette 18

—

. - parcours de santé, de soins, fonctionnement des réseaux (recours 1er, 2e et 3e niveaux) et rôle de tout type de professionnel dans le repérage, le dépistage, le diagnostic et la prise en charge médicale et/ou scolaire ; 7e module : " Dépistage : outils

Article 7

—

. – Pour atteindre les objectifs mentionnés à l'article 1er, le plan comprend : 1° Un volet relatif à son périmètre et à sa durée, qui est comprise entre dix et vingt ans ; 2° Un diagnostic économique, sanitaire, social, financier et environnemental

Article R1461-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 34

Code de la santé publique

date des soins, date de grossesse ; b) Les informations relatives aux prestations et séjours réalisés en établissement de santé ou en établissement et service médico-social, y compris les soins externes et l'accueil aux urgences, ainsi que les diagnostics

Article Annexe I

—

) - pertinence des documents, des informations retenus par rapport à la situation - mise à jour de la documentation, des informations si nécessaire - services, interlocuteurs adaptés à la situation, à la demande - procédure précise et exacte - repérage

Article Annexe I

—

Son intervention permet de fournir au prescripteur une aide au diagnostic médical ou une explication aux dysfonctionnements ressentis par le patient et à leurs répercussions sur la vie quotidienne.

Article Annexe

—

Deux méthodes peuvent indifféremment être utilisées pour déterminer le TEG selon le principe suivant : les écarts entre deux dates peuvent être mesurés soit en rapportant le nombre exact de jours de cette période à 365, soit en fraction entière d'année

Article Annexe I

—

du rein et de l'appareil urinaire ; - Régulation de la composition du milieu intérieur ; troubles hydro-électrolytiques et de l'équilibre acido-basique ; - Classification des néphropathies ; - Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic

Article 3-2

—

L'extrait de l'état des lieux correspondant est mis à la disposition de la personne chargée d'établir le diagnostic de performance énergétique prévu à l'article L. 126-26 du code de la construction et de l'habitation qui en fait la demande, sans préjudice

Article 3

—

Cette présentation est suivie d'un échange de quinze minutes maximum permettant d'apprécier les capacités du candidat à analyser une action dans l'une des disciplines de l'escalade et à établir un diagnostic en vue de proposer un entraînement pour un

LEGIARTI000050932086

—

INDICATEUR DE DURÉE DE PASSAGE DES 75 ANS ET PLUS HOSPITALISÉS Les groupes de référence sont constitués des croisements entre le diagnostic principal, le mode de sortie, l'orientation (UHCD) ainsi que l'âge du patient.

Article 4

—

décret du 14 janvier 2020 susvisé, dans le cadre d'une demande de prime déposée à compter du 1er janvier 2026, la classe du logement au sens de l'article L. 173-1-1 du code de la construction et de l'habitation avant travaux est justifiée par un diagnostic

Article 3

—

phase socle nécessaires à l'exercice de la spécialité. 1° A l'issue de la phase d'approfondissement, l'étudiant inscrit dans une spécialité médicale ou chirurgicale dispose des compétences cliniques et comportementales lui permettant : - de faire le diagnostic

Article Annexe D

—

métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en hépato-gastroentérologie ; - Explorations endoscopiques, histologiques et fonctionnelles du foie et de l'appareil digestif ; - Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic

Article Annexe N

—

des médicaments usuels en rhumatologie ; - Régulation du métabolisme phosphocalcique ; - Imagerie et explorations de l'appareil locomoteur ; - Classification des affections ostéo-articulaires ; - Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic

LEGIARTI000049599380

—

nécessitent d'inscrire dans le dossier de chaque patient ou dans le cahier de liaison ou de suivi du patient à domicile : -le résultat du test avec les unités utilisées ; -les informations concernant le dispositif médical ou le dispositif médical de diagnostic

Article 15

—

L213-12 Pour chaque gare transférée, un diagnostic de l'état de la gare et les modalités du transfert, notamment financières, sont établis par convention conclue entre le département et la région ou, à défaut de conclusion de cette convention dans les

Article Annexe 27 bis

—

Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic pour les animaux terrestres de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) ; d) Proviennent

Article 5

—

Pour les dépenses visées à l'article 3, les factures délivrées par les professionnels ayant réalisé les études et diagnostics.

Article L281-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 75 > 37

Code de la construction et de l'habitation

applicable à Mayotte à compter du 1er janvier 2013 pour ce qui concerne l'état des risques naturels et technologiques mentionné au 5° de la section 1 et à compter du 1er janvier 2015 pour ce qui concerne les autres documents que comprend le dossier de diagnostic

Article L5224-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 54 > 63

Code de la santé publique

Lorsqu'elle est informée, en application de l'article 10 bis du règlement (UE) 2017/746 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et abrogeant la directive 98/79/CE et la décision 2010/

Page 52 · 1 510 résultats

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