Z... sur la parcelle de Mme X..., tels que la culture de divers fruits, la plantation des arbres fruitiers, l'entretien des oliviers et l'installation d'un système d'arrosage, ne caractérisaient pas sa

l'accueil des enfants est constitutive d'un défaut d'entretien normal de cette installation sportive ; - il est fondé à solliciter le versement d'une somme de 5 562,50 euros au titre des dommages subis

nuisances occasionnées par l'exploitation d'un élevage de volailles et de moutons à proximité de leurs maisons d'habitation, les époux B... et les époux Z... ont assigné devant le tribunal de grande instance

a été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, a son entretien

le syndicat Les territoriaux 63 CFTC demande au tribunal : 1°) d’annuler les arrêtés portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) aux agents « dits volants de restauration, d’entretien

et de la mise en danger des installations et des occupants de la résidence, en violation des dispositions légales.

du talus après installation de la clôture projetée: * l'installation de la clôture aurait pour effet de l'empêcher d'entretenir le talus litigieux comme le fait depuis 2011 et comme l'a fait avant elle

fonctionnement et d'entretien pour les autres installations, établissant, si nécessaire, une liste des travaux à effectuer. ».

personne ait été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; que ceux-ci ont, en cette qualité pourvu à son éducation, son entretien

courant et au gros entretien d'installations de chauffage et d'installations thermiques dans divers sites sis à Chatenay-Malabry ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991

pose et d'entretien de ladite l'installation.

pose et d'entretien de ladite l'installation.

pose et d'entretien de ladite l'installation.

été installés, portant le nombre total d'installations sur le site à quatre WC, trois douches et un point d'eau, dont il est constant qu'ils sont accessibles à tous 24 heures sur 24. 5.

(qualité et performance), Calendrier de l’opération, Organisation des travaux, Entretien-Exploitation-Maintenance de l’installation / Trois (3) affiches (une par site) au format A0 sur support rigide

Y... la somme de 20. 188, 24 ; AUX MOTIFS QUE le bailleur était tenu d'entretenir la chose louée, en l'état de servir à l'usage prévu par le bail ; que ni la connaissance, par le locataire, de l'état

n'était pas complet et n'était pas de nature à permettre un entretien normal de l'installation ; que sur la troisième branche, la société CFA ayant manqué à son obligation de remettre les documents techniques

ANALOGUES, A L'EXCLUSION DES CHAUFFERIES ET DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE PROPREMENT DITES ; QU'AU MEME TABLEAU, L'"ENTREPRENEUR DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE FLUIDES THERMIQUES" EST TAXE AU DROIT

aéroportuaires, " le développement, l'aménagement, l'entretien et la promotion des terrains, ouvrages, bâtiments, installations et matériels... nécessaires au fonctionnement de l'aéroport... " ainsi que

Cette mission de contrôle est effectuée soit par une vérification de la conception et de l'exécution des installations réalisées ou réhabilitées depuis moins de huit ans, soit par un diagnostic de bon