Codes de loi français

Article 226-4.03

Les ouvertures des locaux de machines assurant la propulsion doivent pouvoir être obturées de l'extérieur de ces locaux. 4.

Article 211-2.02

Le "navire lège" désigne le navire lesté dont la construction est totalement achevée, équipé de tout le matériel nécessaire à la navigation, la propulsion et l'exploitation, à l'exclusion de tout matériel de pêche mobile et de tout liquide autre que ceux

Article Annexe II

MODULE M1-6 Références STCW : - gérer le fonctionnement des machines de propulsion ; Fonction : électricité, électronique et systèmes de commande au niveau de direction - gérer le fonctionnement du matériel de commande électrique et électronique ; Fonction

Article A4241-48-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Lorsqu'un convoi poussé ou une formation à couple comprend un ou plusieurs bateaux mentionnés aux chiffres 1, 2 ou 3 ci-dessus, le bateau assurant la propulsion du convoi poussé ou de la formation à couple porte la signalisation prescrite aux chiffres

Article A4241-50-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

Les bateaux faisant partie d'un convoi, à l'exception du bateau assurant la propulsion principale, doivent éteindre les appareils AIS présents à bord tant que ces bateaux demeurent dans le convoi. 5.

Article Annexe IIIa

- Sélectionner un matériel de manutention A2T3CP1 - Utiliser les matériels de manutention en sécurité A2T3C2 - Décharger les marchandises A2T3CP2 - Appliquer les règles relatives aux gestes et postures lors des opérations de manutention manuelle

Article Annexe 226-4.A.2

Tout organe de sectionnement de l'installation de gaz doit pouvoir être manœuvré manuellement sur place.

Article Annexe 3

Elle comprend au moins une chaudière à chargement automatique ainsi qu'une chaudière bûche à chargement manuel qui seront raccordées. 2.3.1.

Article ANNEXE

recommandation CNAMTS R 372 m, catégorie 10) ; -d'une attestation d'aptitude à manipuler les fluides frigorigènes en famille 2 catégorie 5 ou de son équivalence ; -d'une habilitation norme UTE-C18550 pour intervenir sur les matériels ayant un mode de propulsion

Article 8

marques relatives aux emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes titulaires des cartes de stationnement prévues par le code de l'action sociale et des familles : le pictogramme représentant une silhouette dans un fauteuil

Article GH 3

horizontales ; -élément de construction primaire porteur : élément de construction dont la ruine entraîne la ruine de l'ensemble de la structure ; -espace d'attente sécurisé : emplacement réalisé de façon à permettre l'accès et le stationnement d'un fauteuil

Article 1

. - Construction et entretien du matériel roulant. - Exécution du service des trains, composition des trains, réglementation des vitesses des trains. - Sécurité du personnel. - Accidents et incidents d'exploitation. - Hygiène des transports. - Police

Article Annexe Ib

Documentation technique Normes et règlements Les techniques manuelles et/ou informatisées de représentation graphique sont maîtrisées.

Article ANNEXE I a

les joints et réaliser les enduits de finition X T14 : Mettre en œuvre un plafond modulaire X T15 : Contrôler la qualité des travaux et des ouvrages X T16 : Replier le chantier X RÉALISATION T17 : Monter et utiliser un échafaudage de pied et roulant

Article Annexe II

Lecture et commentaire de quelques extraits de San Manuel Bueno, mártir de Miguel de Unamuno ou de El árbol de la ciencia de Pío Baroja.

Article Annexe Ib

A2T6C3 - Sélectionner un matériel de manutention A2T6C4 - Acheminer les marchandises vers les zones de stockage A2T6CP1 - Utiliser les matériels de manutention en sécurité A2T6CP2 - Appliquer les règles d'économie d'efforts en cas de manutention manuelle

Article Annexe Ib (suite)

moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage et chargement 8.81 - Les moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage chargement Moyens de conditionnement, de stockage et de manutention (moyens manuels

Article 5

Une commande de mise en œuvre manuelle d'accès facile double le dispositif de déclenchement automatique de défense fixe contre l'incendie.

Article 223 a-II-1/02

Les conditions normales d'exploitation et d'habitabilité sont les conditions dans lesquelles le navire dans son ensemble, les machines, les services, les moyens et aides destinés à assurer la propulsion, la manœuvrabilité, la sécurité de la navigation

Article Annexe I

Documentation : - manuel de sécurité hyperbare ;