L'exercice de cette option est obligatoire dans l'un ou l'autre des cas suivants : 1° Lorsqu'elles sont affiliées à au moins un régime à un titre qui diffère de la perception d'une pension de réversion et qu'elles relevaient de leur régime antérieur au

Article A811-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 33

Code de commerce

Pour l'examen avec option en matière commerciale, les épreuves orales comprennent : 1° Une épreuve d'une durée de trente minutes comportant un exposé de dix minutes sur un sujet de culture économique et financière suivie d'une discussion avec le jury.

LEGIARTI000022505598

—

Modalités de passage de prévisions annuelles à des prévisions semestrielles Ventilation semestrielle pour une année A des quantités de gaz acheminées par option tarifaire : OPTION TARIFAIRE PREMIER SEMESTRE SECOND SEMESTRE T1 53 %

Article 1

—

brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité loisirs tous publics ; - brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES) deuxième et troisième degré ; - brevet d'Etat d'alpinisme ; - brevet d'Etat d'éducateur sportif option

Article 6

—

Epreuve orale d'admission n° 4 du concours interne : Option comptabilité générale et analytique Comptabilisation de l'activité de l'entreprise : - financement : capitaux, emprunts, effets de commerce, état de rapprochement bancaire ; - production : investissements

Article Annexe

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Titre professionnel : technicien supérieur géomètre topographe, option cabinet de géomètre, option entreprise de travaux publics

Article Annexe II - II. Maquette 24

—

Organisation générale -oncologie radiothérapie Organisation pédagogique des deux options précoces -bio-informatique médicale 2.

Article 45

—

-Lorsque l'entreprise exerce l'option au titre de l'un des dispositifs prévus aux articles 44 duodecies ou 1383 H ou au I quinquies A de l'article 1466 A du code général des impôts, cette option vaut pour l'ensemble des dispositifs précités.

Article L137-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 48

Code de la sécurité sociale

entreprise, conditionnant la constitution de droits à prestations à l'achèvement de la carrière du bénéficiaire dans l'entreprise et dont le financement par l'employeur n'est pas individualisable par salarié, il est institué une contribution assise, sur option

Article 155 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 57

Code général des impôts

du b de l'article 80 ter appelés de l'étranger à occuper un emploi dans une entreprise établie en France pendant une période limitée ne sont pas soumis à l'impôt à raison des éléments de leur rémunération directement liés à cette situation ou, sur option

Article L223-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

Code de la mutualité

Dans ce cas, cette option est réputée s'appliquer aussi au bénéficiaire, sauf mention expresse contraire.

Article Annexe II-16-1 (art. A212-211)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 58

Code du sport

-Option “ méthode traditionnelle ” (TRAD) de la mention “ parachutisme ” du BP JEPS L'épreuve d'aptitude vise à vérifier la capacité du candidat à encadrer en sécurité dans l'option “ méthode traditionnelle ”. 1.

Article Annexe I

—

2 TOTAL 22 4 3 21 5,5 6,5 19 8 5,5 (d) Langue vivante étrangère II (facultative) 2 2 2 2e période Option

Article 5

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I. ― En application des dispositions du 1° du I de l'article L. 362-1-1 du code de l'éducation, la personne qui souhaite être reconnue qualifiée pour exercer la profession de professeur de danse en France, dans une ou plusieurs des options visées à l'article

Article 1

—

développement durable sur le territoire du Mortainais ― NOVEA IV Encadrant d'entreprise artisanale 310 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Assistant comptable des services financiers ― option

Article Annexe I

—

Mathématiques L'épreuve consiste en deux ou trois exercices pouvant comporter plusieurs questions en application du programme d'enseignement de première et de terminale L, option mathématiques.

Article 39 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 75

Code général des impôts

La déduction cesse à compter de la cession ou de la cessation par celle-ci du contrat de crédit-bail ou de location avec option d'achat ou du bien et ne peut pas s'appliquer au nouvel exploitant.

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

. - Oncologie (option oncologie médicale) A. - 3 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option de radiothérapie. B. - 2 libres.

Article Annexe 1

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CONTRAT INCITATIF MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE : OPTION CONVENTIONNELLE DESTINÉE À FAVORISER L'INSTALLATION ET LE MAINTIEN DES MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES LIBÉRAUX CONVENTIONNÉS EN ZONES " TRÈS SOUS-DOTÉES " ET " SOUS-DOTÉES " Les parties signataires considèrent

LEGIARTI000022505606

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Ce tarif, applicable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011, est le suivant : (en €) (en € / MWh) de capacité journalière (en € / MWh / j) Option "tarif de proximité" (TP) Les termes tarifaires

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