-Option “ méthode traditionnelle ” (TRAD) de la mention “ parachutisme ” du BP JEPS L'épreuve d'aptitude vise à vérifier la capacité du candidat à encadrer en sécurité dans l'option “ méthode traditionnelle ”. 1.

Article 5

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Les fiches personnelles créées, à l'occasion de la publication d'une attestation notariée après décès constatant la dévolution de biens indivis, au nom des différents successibles ou légataires, ou existant déjà à leur nom, comportent de simples renvois

Article Annexe I

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2 TOTAL 22 4 3 21 5,5 6,5 19 8 5,5 (d) Langue vivante étrangère II (facultative) 2 2 2 2e période Option

Article 5

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I. ― En application des dispositions du 1° du I de l'article L. 362-1-1 du code de l'éducation, la personne qui souhaite être reconnue qualifiée pour exercer la profession de professeur de danse en France, dans une ou plusieurs des options visées à l'article

Article 1

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développement durable sur le territoire du Mortainais ― NOVEA IV Encadrant d'entreprise artisanale 310 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Assistant comptable des services financiers ― option

Article Annexe I

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Mathématiques L'épreuve consiste en deux ou trois exercices pouvant comporter plusieurs questions en application du programme d'enseignement de première et de terminale L, option mathématiques.

Article 39 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 75

Code général des impôts

La déduction cesse à compter de la cession ou de la cessation par celle-ci du contrat de crédit-bail ou de location avec option d'achat ou du bien et ne peut pas s'appliquer au nouvel exploitant.

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

. - Oncologie (option oncologie médicale) A. - 3 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option de radiothérapie. B. - 2 libres.

Article Annexe 1

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CONTRAT INCITATIF MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE : OPTION CONVENTIONNELLE DESTINÉE À FAVORISER L'INSTALLATION ET LE MAINTIEN DES MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES LIBÉRAUX CONVENTIONNÉS EN ZONES " TRÈS SOUS-DOTÉES " ET " SOUS-DOTÉES " Les parties signataires considèrent

LEGIARTI000022505606

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Ce tarif, applicable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011, est le suivant : (en €) (en € / MWh) de capacité journalière (en € / MWh / j) Option "tarif de proximité" (TP) Les termes tarifaires

LEGIARTI000022505592

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Article Annexe II

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Section économie et gestion (En vigueur à la session 2012 des concours) Les candidats à l'agrégation interne d'économie et gestion ont le choix entre cinq options : - option A : administration et ressources humaines ; - option B : finance et contrôle

Article 1

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Le cas échéant, une copie certifiée conforme du brevet d'études professionnelles agricoles (option Cynégétique).

LEGIARTI000038634922

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vente d'animaux appartenant aux espèces ou aux groupes zoologiques (1) suivants : Invertébrés Cnidaires Le requérant a satisfait aux épreuves E5 sciences appliquées et technologie et E7 pratiques professionnelles du baccalauréat professionnel option

Article Annexe IV

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Modalités d'évaluation - une situation d'évaluation 1 (SE1) évaluée par un enseignant de biotechnologies option santé-environnement (BSE) à partir des performances indiquées dans la grille de certification des compétences en sauvetage secourisme du travail

Article 12

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La vérification d'aptitude aux fonctions de dactylocodeur fait l'objet : 1° Soit d'épreuves à option aux concours ou examens normaux d'accès aux emplois d'agent de bureau dactylographe, d'agent d'enquête et d'employé de bibliothèque ou de concours ou

Article 10

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directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique de 1re catégorie et le concours interne, spécialité Musique, Danse et Art dramatique, de recrutement des directeurs d'établissements territoriaux de 2e catégorie comprennent trois options

Article 7

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formation du demandeur porte sur des matières substantiellement différentes de celles qui figurent au programme du diplôme d'Etat de professeur de danse ; 2° Lorsque la formation réglementée dans l'Etat d'origine ne comprend pas une ou plusieurs des options

Article 7

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Les tuteurs : Les tuteurs doivent être titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ hockey sur glace ” ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option

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