assurer la responsabilité d'une ligne de caisses importante " ; qu'il ressort en l'espèce des constatations de la cour d'appel que l'établissement dans lequel travaillait Mme X... était un magasin de petite

sans nourriture ; qu'ils ont notamment repéré une jeune pouliche d'environ trois mois dans un état lamentable ; qu'ils ont également constaté que dans un hangar se trouvaient une brebis morte et des petits

pose du mobilier (cuisine, salle de bains, chambre, WC, placards) + création de l'ensemble des coffrages – Douche, caches tuyaux WV (avec fournitures) – pose du carrelage mural dans les sanitaires + petites

le demandeur) de sa demande indemnitaire après avoir relaxé le prévenu (Etienne Y...) des fins de la poursuite pour injure non publique à caractère racial ; "aux motifs que selon le dictionnaire " Petit

les recettes étant apparemment portées sur des feuillets volants d'un simple éphéméride, le fils de la plaignante ne conteste pas qu'il lui arrivait de prendre de l'argent dans la caisse mais par petites

1987, les professeurs Sarrazin, Grezes-Rueff et Arbus ont conclu que Guy Y... a subi un traumatisme thoracique droit dans la nuit du 15 au 16 juin 1984, associé à un hématome lombaire droit et à un petit

du foie gras de la même provenance, c'est-à -dire les personnes qui avaient participé au même repas, seules celles qui n'avaient pas consommé de foie gras (comme c'était, par exemple, le cas d'une petite

, d'autre part, du fait que sans l'accord du prévenu, cette publication n'aurait pu être réalisée étant observé que dans l'espèce du journal "carrières et Emplois", en raison du nombre important de petites

particulièrement dégradant et préjudiciable, justifiant qu'elle ne soit pas ordonnée; qu'en ne recherchant pas comme elle y était invitée, si la circonstance que le prévenu demeurait désormais dans un petit

part, qu'aux termes de l'article 103, alinéa 3, du Code de commerce, toute clause supprimant la responsabilité du transporteur est nulle ; que, dès lors, la clause figurant sur le bon de livraison, en petits

X... qui exerçait des fonctions de directeur artistique dans une très petite structure dont il était l'unique salarié, bénéficiait d'une certaine autonomie, connaissait parfaitement son entreprise et s'impliquait

femme étant appuyée contre le mur et n'ayant rien fait pour se défendre ; "aux motifs que quelques instants plus tard, le père de la victime, Louis Y..., âgé de 72 ans, qui avait été alerté par son petit-fils

du sol naturel et l'égout des toits ; que, par ailleurs, la démolition de la partie surélevée de l'immeuble a libéré de la superficie utilisable pour l'aménagement du sous-sol ; qu'il subsiste une petite

X... par un salarié dont le surcoût, important pour une petite entreprise, s'élevait à 33 409,73 francs, de sorte que la démission de M.

que ce poste n'était donc pas durablement lié à l'activité de l'entreprise puisqu'il n'existait avant, que les fonctions qui y étaient attachées étaient assurées antérieurement par le chef de cette petite

ceux-ci, notamment le refus de travail, le non-entretien des ambulances et le dénigrement de l'entreprise près des clients, ne faisaient pas courir un risque insupportable et immédiat à cette récente et petite

Wilhem A..., ès qualités de directeur de la société Auchan France, société anonyme, domicilié route nationale 45, centre commercial Auchan, 59494 Petite Forêt, en cassation de deux jugements rendus

répondu aux arguments du salarié qui a toujours contesté les preuves apportées par l'employeur et qui a rappelé qu'il aurait pu être reclassé dans un poste de magasinier, dans des postes concernant les petits

Ses deux-petites filles héritières par représentation sont nées en 1980 et 1992. Sa fille est décédée en 2011.

"admettait avoir touché la cuisse de l'enfant puis son sexe avec son index" mais qu'"il ne pensait pas l'avoir pénétrée", précisant qu'il n'avait enfoncé le doigt qu'un petit peu, ne pouvait, sans se contredire