La sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information a pour missions de favoriser les progrès de la connaissance des territoires et de piloter la recherche dans les différents champs du patrimoine sur le territoire

Article 4

—

Elle est chargée d'organiser et de piloter la programmation du contrôle fiscal. Elle assure la maîtrise d'ouvrage des projets informatiques du service.

Article L441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 89

Code monétaire et financier

spécifique pour exploiter un “système de règlement DLT” ou un “système de négociation et de règlement DLT”, au titre respectivement des articles 9 et 10 du règlement (UE) n° 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 sur un régime pilote

Article L421-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 89

Code monétaire et financier

exploiter un “système multilatéral de négociation DLT” ou un “système de négociation et de règlement DLT”, au titre respectivement des articles 8 et 10 du règlement (UE) n° 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 sur un régime pilote

Article R1411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 44 > 32

Code de la santé publique

L'élaboration des plans, programmes et projets mentionnés au premier alinéa donne lieu, en tant que de besoin, à la réalisation d'études complémentaires, d'études d'impact ou d'évaluation de projets pilotes, qui permettent de comparer les coûts et les

Article 223 a-II-2/06

—

l'article 223a-II-2/04, compte tenu de la date de construction du navire ; 1.1.4. dispositif d'extinction par le gaz autorisé d'usage conforme aux dispositions des paragraphes 1. et 6. de l'article 223a-II-2/04. 1.2. d'au moins un système à mousse d'air

Article 228-4.08

—

Il convient de limiter le nombre de tentatives consécutives infructueuses de démarrage automatique afin de maintenir à un niveau suffisant la pression d'air nécessaire au démarrage.

Article 2

—

Il anime et coordonne l'activité statistique des services déconcentrés, et pilote leurs actions de mise en œuvre du programme statistique national. Il assure les relations avec le Conseil national de l'information statistique.

LEGIARTI000030251597

—

Le stage de maintien des compétences se déroule sous la supervision d'un pilote de ballon libre désigné par l'exploitant. 2.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

Est-il prévu une détection des feux de lames d'air de la ou des chaudières : -principales ? (221-II-1/47.1.1) (5) - auxiliaires ? (221-II-1/47.1.1) (5) ID.

Article Annexe IV

—

Renouvellement d'air : Pendant le déroulement des cycles, le local d'essai est soumis à un renouvellement d'air T tel que décrit ci-dessous : Pour les machines de capacité nominale inférieure ou égale à 25 kilogrammes : T (m³/h) = (58 ± 8) × Cn (kilogrammes

Article 11

—

. - Amenées d'air : - une vanne sur l'alimentation des brûleurs permettant d'arrêter l'arrivée du combustible ; Aucune tuyauterie aérienne de gaz inflammable n'est présente à l'intérieur des parties de bâtiment abritant au moins un liquide relevant de

Article 5

—

Le dispositif de prélèvement est placé : 1° Dans la mesure du possible, au centre de la pièce et au moins à une distance d'un mètre des parois ou du plafond de la pièce ; 2° A l'écart des zones de la pièce largement exposées à des courants d'air, des

Article CH 41

—

Lorsque les moteurs de VMC sont placés dans le circuit d'air, le dispositif thermique, coupant automatiquement leur alimentation électrique, en cas d'échauffement supérieur à celui autorisé par leur classe de température, est exigé pour les ventilateurs

Article EC 20

—

Si la mise en route du groupe est assurée par une réserve d'air comprimé, celle-ci doit être maintenue par un dispositif à fonctionnement automatique pendant tout l'état de veille.

Article CO 30

—

séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals ou, pour les circuits d'extraction d'air

Article Annexe

—

d'administration des entreprises de Paris 4 4 Institut français de mécanique avancée 4 4 Ecole nationale supérieure de chimie de Lille 4 4 Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne 5 5 Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

Article 229-II-2.13

—

individuel doit être d'un type approuvé conformément aux prescriptions de la division 311. 2.2. un appareil respiratoire d'un type approuvé qui peut être un appareil respiratoire autonome à air comprimé dont les bouteilles doivent contenir un volume d'air

Article 1

—

de Crézancy Site d'Aumont Poitou-Charentes EPLEFPA de Charente Site de Barbezieux EPLEFPA Jacques Bujault Site de Niort EPLEFPA de Saintonge Site du Petit Chadignac EPLEFPA de Saintonge Site du Renaudin Provence-Alpes-Côte d'Azur EPLEFPA d'Aix-Valabre-Marseille

LEGIARTI000051471575

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forêts Office national d'études et de recherches aérospatiales Opéra national de Paris Société de livraison des ouvrages olympiques Société des grands projets Université Bourgogne Europe Université Clermont Auvergne Université Côte d'Azur Université d'Aix-Marseille

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