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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
660f94eaa40f8b0008cb72a1
4 avril 2024
[W] [I] à l'encontre des sociétés Stellium Immobilier, Promotion Pichet et Cyrano, tant sur le fondement du manquement au devoir d'information et de conseil que sur celui des manoeuvres dolosives.
1ère Chambre
63b54717c9018405dfcaae02
3 janvier 2023
Pour son point B, l'expert a suivi le tracé des anciens piquets de bois présents dans la haie de lauriers.
8ème chambre
6866137627f49a37ec714e0c
2 juillet 2025
[X] d'avoir notamment planté des piquets dans sa cour en ne lui laissant que 40 m² pour se garer et d'avoir mis des pneus et des pots d'échappements sur ces 40 m², l'empêchant ainsi de se garer.
Chambre 3 A
65a77e078121050008662bea
15 janvier 2024
BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Chambre 6/Section 4
660eeafdfbb79e8fd3d2f0e9
PROMOTION PICHET [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sorin MARGULIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1850 La S.A.R.L.
660eeb2dfbb79e8fd3d2f295
4ème chambre
DCA_24NT02230_20250603
3 juin 2025
et disproportionné ; / 2° Lorsque la publication serait de nature à perturber gravement le déroulement d'une enquête ou d'un contrôle en cours.". 10.
635a21dcc549ea05a7cd2d74
26 octobre 2022
Suivant avis de fixation adressé par le greffe de la cour, l'affaire a été fixée selon les modalités prévues aux articles 905 et suivants du code de procédure civile.
Chambre 4-6
6700d6c6836fac7141b7e7b6
4 octobre 2024
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Octobre 2024.
18e Chambre
60321c8919d54a53f9ada655
13 avril 2018
L'ETAT Grosse délivrée le : à : Me Pascale PALANDRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN SELAFA MJA Me Marie-Laure BREU-LABESSE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Chambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d8a
23 juillet 2024
), du 01/03/1978 au 30/04/1978 : piqueur traçage charbon (fond), du 01/05/1978 au 30/09/1979 : chef de compagnie traçage charbon (fond), du 01/10/1979 au 29/02/1980 : piqueur traçage charbon (fond),
DCA_23NT02024_20240202
2 février 2024
Derlange, président, - Mme Picquet, première conseillère, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2024. La rapporteure P.
DCA_23NT01257_20240419
19 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Belet-Cessac pour la commune
DCA_23NT01581_20231027
27 octobre 2023
Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24NT00140_20240913
13 septembre 2024
DCA_24NT00215_20250228
28 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Piperaud pour les consorts A
DCA_24NT00331_20250411
11 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Couetoux du Tertre, substituant
DCA_24NT00343_20240531
31 mai 2024
Lainé, président de chambre, - Mme Picquet, première conseillère, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2024. La rapporteure, P.
DCA_24NT00622_20250207
7 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les observations de Me Niguès, substituant Me Le Strat, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24NT00985_20240913
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