Le pictogramme international symbolisant le fauteuil roulant (dimensions minimales de 150 × 150 mm) doit être apposé dans cet espace et comporter une mention Espace réservé en priorité à une personne en fauteuil roulant.

Article Annexe I (suite)

—

de confidentialité, de gestion de temps ; - Adaptation des attitudes et du comportement en fonction de l'interlocuteur - Respect des consignes - Qualité de la reformulation - Détecter les urgences, prendre en compte les enjeux, établir les priorités

Article Annexe III

—

SEQUENCE 1 GESTION DU POSTE CENTRAL DE SECURITE 10 h Thème Être chef du poste central de sécurité IGH et ERP en situation de crise Contenu Réception des alarmes La levée de doute Application des consignes Chronologie des priorités Prise

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

Code général de la propriété des personnes publiques

Ce dernier en informe les organismes mentionnés à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation, qui peuvent se porter acquéreurs du logement en priorité.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

diagnostic local de sécurité réalisé par les forces de sécurité de l'Etat compétentes, avec le concours de la commune signataire, le cas échéant dans le cadre du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance, fait apparaître les besoins et priorités

Article Annexe I (suite)

—

spécifiques 4.5.3 PCH élément 4/ Aides exceptionnelles 4.6 PCH élément 5/ Aides animalières 5 Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) 5.1 Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) 6 Carte d'invalidité ou de priorité

LEGIARTI000049878432

—

réglementées et dangereuses 3145-01 : Zones interdites (P) 3145-02 : Zones réglementées (R) 3145-03 : Zones dangereuses (D) 3145-04 : Zones interdites aux aéronefs militaires (M) Chapitre 2 RCAM.3201 : Généralités RCAM.3205 : Proximité RCAM.3210 : Priorité

Article Annexe 4-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 55

Code de l'action sociale et des familles

. – Si vous ne pouvez plus exprimer votre volonté, elle a une mission de référent auprès de l'équipe médicale : La personne de confiance sera la personne consultée en priorité par l'équipe médicale lors de tout questionnement sur la mise en œuvre, la

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

l'Etat compétentes, avec le concours des communes signataires et de l'établissement public de coopération intercommunale, le cas échéant dans le cadre du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance, fait apparaître les besoins et priorités

Article Annexe

—

Équipements, transports et réseaux divers Parmi les besoins en équipements restant encore à satisfaire, la priorité doit maintenant être donnée à la réalisation de ceux qui peuvent avoir un effet réel et rapide sur le maintien de la vie permanente

Article 5

—

Priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse. Panneau C20a. Passage pour piétons. Panneau C20b.-Traversée de voie de véhicules des services réguliers de transport en commun. Panneau C20c. Traversée de voies de tramways. Panneau C23.

Article Annexe V

—

incendie Coefficient : 4 Objectifs de l'épreuve Cette épreuve a pour but de vérifier l'aptitude du candidat à agir en matière de prévention et de protection ainsi qu'à : -identifier l'origine d'un départ de feu -définir et mettre en œuvre les priorités

Article L441-2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

Dans les communes faisant l'objet d'un arrêté de carence pris en application de l'article L. 302-9-1, cette attribution s'impute en priorité sur les droits à réservation de la commune, dans les conditions prévues au même article.

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

de priorité vulnérabilité 4. Organisation générale de la sûreté du port 4.1. Organisation de l'autorité portuaire en matière de sûreté -structure de l'organisation de la sûreté du port au sein de l'autorité portuaire.

Article Annexe 13

—

avantages prévus dans le dispositif ; -informer son patient et son représentant légal, s'il est présent, de l'état bucco-dentaire constaté et, le cas échéant, du nombre de dents à traiter et de la nature des soins à engager, tout en précisant les priorités

Article Annexe I

—

. - Sous réserve des priorités qui seraient prescrites par les consignes d'exploitation ou, en cas d'urgence, des demandes particulières des services de l'Etat, ADP met les installations et matériels de l'aérodrome à la disposition des usagers suivant

Article 2

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l'habitation ; Décret n° 62-1300 du 7 novembre 1962 portant règlement d'administration publique pour l'application des dispositions du titre Ier de la loi n° 62-848 du 26 juillet 1962 relatives au droit de préemption dans les zones à urbaniser en priorité

Article Annexe B

—

hospitalière (gestion des achats, organisation interne...), la structuration de l'offre de soins ambulatoires avec notamment le développement de maisons de santé pluri-professionnelles ainsi que le développement de parcours de soins constitueront des priorités

LEGIARTI000045153732

—

règlement d'exploitation des dépôts définissant les règles d'exploitation (nature et spécifications des produits pétroliers transportés et stockés, surveillance de la qualité, gestion des quantités, des contaminations et des freintes, des cycles, des priorités

LEGIARTI000030063687

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2 500 100 18 (*) Pour les études de longue durée, si l'espace alloué à chaque animal devient inférieur à celui indiqué ci-dessus vers la fin des études en question, la priorité

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