GROUPE ARCHE a tiré profit de la meilleure conjoncture automobile européenne, marquant une nouvelle étape dans sa progression.

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de l'Association des Constructeurs Automobiles Européens.

légers sans chauffeur, de commerce de gros d'équipements automobiles et de transport public routier de personnes, l'administration fiscale a notifié à M.

X... et Y... ; Sur l'appel incident de MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

[L] ; que sur l'incident relatif au badge d'accès emprunté à une de ses collègues, le seul mail écrit le 29 mars 2007 par M.

conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi

[F] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 30 mai 2023, qui, pour corruption active et abus de biens sociaux, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec

du 06 mars 2026, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice MARION, Greffière, avons examiné l'incident.

Les sociétés requérantes contestent cet arrêté en tant qu'il fixe de telles mesures relatives au lavage professionnel des véhicules automobiles. 9.

Les sociétés requérantes contestent cet arrêté en tant qu'il fixe de telles mesures relatives au lavage professionnel des véhicules automobiles. 9.

Les sociétés requérantes contestent cet arrêté en tant qu'il fixe de telles mesures relatives au lavage professionnel des véhicules automobiles. 9.

[B] de l'intégralité de ses demandes, l'a condamné aux entiers dépens de l'instance, en ce compris ceux de l'incident, ainsi qu'à verser à la société Cars VM la somme de 2 500 euros sur le fondement des

Un mémoire présenté pour la société Récup pièces automobiles Mario, enregistré le 23 septembre 2024, n'a pas été communiqué.

société civile professionnelle DESACHE et GATINEAU et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et GEORGES, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi

principal, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La

______ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Automobile montfortaise, société à responsabilité limitée, dont le