[M] C/ CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE OISE copie certifiée conforme délivrée à : - CPAM DE L'OISE - Mme [D] [F] - [N] - Me Barbara

width:126.41pt; display:inline-block } .sAFF36EC2 { width:18.78pt; display:inline-block } .s1B61D60 { width:156.43pt; display:inline-block }     FIRST SECTION DECISION Application no. 4329/14 Barbara

ASSELAIN et MP BAGNERIS conseillères chargées d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.

[E] [B] né le 21 janvier 1977 à [Localité 1], de nationalité malienne ayant pour conseil en première instance, Me Barbara Boamah, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis ORDONNANCE : contradictoire

[M] [O] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.R.L.

YZEURE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Selon déclaration d'appel en

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 mai et 6 juin 2025, Mme A B représentée par Me Barbaro, doit être regardée comme demandant, dans le dernier état de ses écritures

Par un mémoire en défense enregistré le 23 février 2026, la commune du Muy, représentée par Me Barbaro conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l’Etat à lui verser la somme de 2 000 euros

Tayeb X..., demeurant l'Orée du Bois, passage de la Sous-Station à Barberaz (73000) ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2024, et un mémoire enregistré le 5 août 2024, Mme C B, représentée par Me Barbeau, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Barbieri, conseillers, Mmes Corbel, Meano, Collomp, M.

BARBERINE, D'AVOIR AUSSI, DE SA PROPRE INITIATIVE, ET SANS REQUETE DE L'INTERESSEE, ORDONNE QUE LE NOM DE CELLE-CI SUR LA LISTE SOIT MODIFIE PAR LA SUPPRESSION DES MOTS "TAFANI" ET "EPOUSE", ALORS QUE

Barbera La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Barbieri, conseillers, Mmes Corbel, Meano, M.

BARBERA La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Barbera La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Enfin, s’agissant de la cheminée de barbecue, l’expert judiciaire indique dans son rapport que : « Concernant la sortie du conduit de barbecue qui est actuellement à moins de 20 centimètres de la toiture

X..., se prévalant d'une acquisition par prescription trentenaire, a formé une demande reconventionnelle pour obtenir, sous astreinte, le déplacement d'un mur de soutènement et la démolition d'un barbecue

CADUCITE / 2025 RG N° : N° RG 25/00540 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQUI APPELANT(S) : S.A.S. 213TH représentée par son représentant légal, pour ce domicilié au siège sociale Représentant : Me Barbara

JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [1] INTIMEE AFTRAL Représentée par Me Emmanuelle BARBARA