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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d260
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ANGERS en date du 10 novembre 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur LE BRAZ, Président de Chambre, Madame RAULINE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5d
10 avril 2007
10 avril 2007
Par déclaration au Greffe en date du 28 mars 2006 la Société de Brasserie Réunionnaise a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle1ère Chambre
6979e093cdc6046d47f674ae
27 janvier 2026
27 janvier 2026
LES BRASSERIES DE L'ILL Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8806c
9 février 2006
9 février 2006
en demeure ; Vu l'appel formé le 1er juin 2004 par la SARL RMCP ; Vu les conclusions déposées pour cette société le 24 octobre 2005 ; Vu les conclusions déposées le 10 mars 2005 pour la SARL BRAVS
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f735
14 mai 2012
14 mai 2012
BRADERIE DU CENTRE, dont le gérant est Monsieur Antoine B..., est une entreprise de vente d'articles divers, de chaussures et braderie.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01408_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A et de Me Marcilly pour la commune de Bray-Dunes. Considérant ce qui suit : 1. Le 1er octobre 2007, la commune de Bray-Dunes a conclu avec la société à responsabilité limitée (SARL) E.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451783.20211116
16 novembre 2021
16 novembre 2021
Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée (SARL) Brize Monnée a demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2202294_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'association Les Spéléos du Pays de Bray.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03611_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
administrative d’appel de Nantes, dans l’affaire enregistrée sous le n° 21NT03611, d’annuler l’arrêté du 6 août 2021 par lequel le préfet de la Sarthe a délivré à la société Ferme éolienne Huisne et Braye
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2404362_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Par un courrier, enregistré le 16 janvier 2025, le SIAEPA O2 Bray déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2404367_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Par un courrier, enregistré le 16 janvier 2025, le SIAEPA O2 Bray déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2404369_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Par un courrier, enregistré le 16 janvier 2025, le SIAEPA O2 Bray déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2404370_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Par un courrier, enregistré le 16 janvier 2025, le SIAEPA O2 Bray déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officiellecomm
61372411cd58014677411d74
24 septembre 2003
24 septembre 2003
Y... ; qu'à la suite de la déchéance du terme, la banque a poursuivi la Brasserie en exécution de son engagement ; que celle-ci, subrogée dans les droits de la banque, a assigné M. X...
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007917105
15 avril 1996
15 avril 1996
Vu la requête, enregistrée le 10 octobre 1994 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société anonyme BRASSERIE LIPP, dont le siège est ... ; la société anonyme BRASSERIE LIPP
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88320
23 mars 2023
23 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : M 19-20.901 Demandeur : Mme [B] Défendeur : la société Brasserie de Saint-Omer Requête n° : 1130/22 Ordonnance n° : 88320
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2100020_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
être regardée comme demandant au tribunal : 1) d'annuler pour excès de pouvoir la décision référencée 1913-2020 du 11 décembre 2020 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Neufchâtel-en-Bray
Source officielleCh. 9 REFERES
67059d831296b51ba2bd3650
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[X] [A] et le bois communal de BRATTE, ainsi que l’état des lieux des plantations de la commune vis-à-vis de cette limite séparative, En tout état de cause, ° condamner la commune de BRATTE (54610) à
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57b6d
17 mai 1988
17 mai 1988
ses deux branches : Vu l'article 40 de la loi du 13 juillet 1967 et l'article 45 du décret du 22 décembre 1967 ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Brasserie
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c5483d
29 avril 1965
29 avril 1965
DE TECHNICIEN ET EXPLOITE A CE TITRE LA BRASSERIE ALPINE, EN RAISON DE L'ETRANGE SITUATION JURIDIQUE DANS LAQUELLE LA BRASSERIE DE XERTIGNY SE TROUVAIT VIS-A-VIS DU SEQUESTRE DE LA BRASSERIE ALPINE ;
Source officiellePage 53 sur 1016
EXPLOITATION DU SALON DE COIFFURE BRAZES
08/01/2026
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BRAZES, Esteban, Griffin, Craig
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05/11/2023
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BRAZES, Olivier, Jean, Noel
13/06/2023
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