CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

16 978 résultats pour « Darragi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2208704_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère, - et les conclusions de Mme Marion Leboeuf, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88762

Appel

15 mai 2006

15 mai 2006

.* * * * * APRES DÉBATSà l'audience publique tenue le 13 Mars 2006, devant :Monsieur DARRACQ, magistrat chargé du rapport,assisté de Monsieur LASBIATES, Greffier présent à l'appel des causes,Monsieur DARRACQ

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205553_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206231_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205113_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère. Une note en délibéré, enregistrée le 10 novembre 2023, a été présentée par M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400368_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2313853_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307958_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

8ème chambre, JU

DTA_2405684_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Darracq-Ghitalla-Ciock en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2403715_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre, JU

DTA_2404220_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Le rapport de Mme Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique, qui s’est tenue le 17 mars 2026.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2415032_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

8ème chambre, JU

DTA_2409650_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Le rapport de Mme Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

8ème chambre, JU

DTA_2412579_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Darracq-Ghitalla-Ciock en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre, JU

DTA_2413520_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Darracq-Ghitalla-Ciock en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0426JUD002550107

Admin. suprême

26 avril 2016

26 avril 2016

The court awarded the applicant RUB   6,000 in respect of non-pecuniary damage (approximately EUR 149 at the time).

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-11029

Admin. suprême

26 avril 2016

26 avril 2016

Article 41: No claim made by fourth applicant in respect of damage.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69f4691ccdc6046d47313b20

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

[E] transmet à la société [I] [G] [J] les plans numériques détaillés et cotés du projet, puis le 25 avril 2024 des plans de niveaux pour le dallage.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

635b720fb201587f74be03a5

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 Septembre 2022, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68edd8f387178132e193505a

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Juin 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de M.

Source officielle

Page 53 sur 849

← PrécédentSuivant →