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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
6137216fcd580146773f3ba4
26 février 1991
26 février 1991
Joseph X..., demeurant ..., En présence de : La société DIAC, Diffusion industrielle et automobile par le crédit, société anonyme dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0717d0451e8318d0ecaf
24 octobre 2023
24 octobre 2023
DIABY ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M. DEFIX, président, et par N. DIABY, greffier de chambre.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00630
20 avril 2017
20 avril 2017
;ensemble des circonstances de la cause, il convient de le condamner à payer à l'association [Adresse 1] la somme de 10 000 euros pour le manque à gagner par la non utilisation du cheval Diane du
Source officielleciv1
613721e4cd580146773f8813
13 octobre 1993
13 octobre 1993
dont le siège est à Paris (8e), ..., 8 / du Crédit du Nord, dont le siège est à Cambrai (Nord), ..., 9 / de COGENEC, dont le siège est à Monaco (Principauté de Monaco), BP 109 MC, 10 / de la DIAC
Source officielleciv1
613724c8cd58014677418539
30 janvier 2007
30 janvier 2007
souverainement retenu, sans encourir les griefs du moyen, qu'il était démontré que ce dernier s'était bien rendu caution des engagements de son épouse envers la société Parc location, aujourd'hui dénommée DIAC
Source officielleciv1
61372421cd58014677412a30
8 juin 2004
8 juin 2004
Y... que la société de financement Diffusion Industrielle et Automobile (DIAC) s'était fait attribuer suite à la défaillance de l'emprunteur ; que soutenant qu'elle n'avait pu faire immatriculer ce véhicule
Source officiellecr
6079a85e9ba5988459c4cfde
29 novembre 1994
29 novembre 1994
Les partis politiques français, par exemple Saddam Hussein maintenant c'est le diable, mais enfin c'était le diable avant.
Source officielleChambre 1-7
627df6c90d41e0057d43e0fd
12 mai 2022
12 mai 2022
APPELANTE SCI VINICE Siret 44535648800020 Rcs Nice, demeurant 19 & 21 avenue des diables bleus - 06300 NICE représentée par Me Béatrice EYRIGNOUX, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur
Source officielleChambre civile 1
68780223fd93c2d1757fef4c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
greffe date indiquée à l’issue des débats ENTRE : Monsieur [S] [K], né le 24 Juin 1961 à LAMBALLE-ARMOR (22400), demeurant 3 Chemin de la Salette St Aaron - 22400 LAMBALLE Représentant : Maître Diane
Source officielleDROIT COMMUN
67ec59d3dd062d9f810e9cc0
1 avril 2025
1 avril 2025
[H] [T], en qualité d’héritiers de leur mère Mme [V] [U] veuve [T], ont ensemble engagé une action en justice contre Me [K] [S] ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL IRP’BAT-RC DIAG (jugement
Source officielle1ère chambre
DTA_2302103_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
B A, représenté par Me Diaz, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 septembre 2023 par laquelle le préfet du Doubs lui a refusé la délivrance d'un titre de voyage pour réfugié ; 2°)
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6034af7be0e9689b741dfb26
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Par requête enregistrée le 20 avril 2016 la société Tzoffey's Diams Ltd a déféré à la formation collégiale de la cour l'ordonnance du 14 avril 2016.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00268
26 janvier 2011
26 janvier 2011
€ au titre d'une indemnité pour non-respect de la procédure de licenciement et 500 € à titre des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QUE Mademoiselle Diane
Source officiellecr
61372533cd5801467741bcff
8 août 1990
8 août 1990
du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... du chef de détournement de gage, et a octroyé des dommages-intérêts à la société DIAC
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2202335_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
lui accorder un délai d'un an, à compter de l'ordonnance à intervenir pour supprimer les allégations thérapeutiques et les allégations santé sur l'étiquetage du spiritueux gentiane " La fourche du diable
Source officielleRéférés
68e43645681ed727f2a69c9f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Oralement, L'EURL DIAG-DAV et la SAS ADVANCE IMMOBILIER ne se sont pas opposé à la mesure d'expertise, sous les protestations et réserves d'usage.
Source officielle4ème chambre commerciale
652a308c7ed1ea83181124f4
13 octobre 2023
13 octobre 2023
à compter de la signification de la présente décision et pendant une durée de 6 mois, de : reprendre le contrat de crédit-bail conclu avec BNP lease et à verser aux organismes concernés la société Diac
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f04a
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ SCP GOUT DIAS ET ASSOCIES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Fabienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caa3
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Mohamadou DIA né en 1977 à DABBE en MAURITANIE, se disant de nationalité mauritanienne.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
670eadd51c3411ff3451e417
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ALLIANCE DIAG AQUITAINE, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 532 291 499, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 5] SA GAN ASSURANCES, inscrite au RCS
Source officiellePage 53 sur 438
DIABLES ROUGES HOLDING (D.R.H.)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 23 juin 2026, désignant liquidateur Maître Julien Marliere 13 Rue des Hospices 59300 Valenciennes. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
08/07/2026
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DIABY, Mohamed, Llamine, DIABY
07/07/2026
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DIABY, Mohamed
07/07/2026
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DIABY, Cheikhi-Yahouba
07/07/2026
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DIABY, Dembo
07/07/2026
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