site ou un paysage remarquable ou caractéristique du patrimoine naturel et culturel du littoral et sont nécessaires au maintien des équilibres biologiques ou présentent un intérêt écologique : / 1° Les dunes

Anciennement employé par la société Ascometal, dans son établissement de production d'acier de l'usine des Dunes de Dunkerque, de 1969 à 1988, en qualité d'opérateur au service aciérie puis de chef de

Anciennement employé par la société Ascometal, dans son établissement de production d'acier de l'usine des Dunes de Dunkerque, de 1974 à 2010, en qualité d'ouvrier au service forge puis de démouleur et

Anciennement employé par la société Ascometal, dans son établissement de production d'acier de l'usine des Dunes de Dunkerque, de 1973 à 1996 en qualité de chaudronnier puis, de 1996 à 2010, de soudeur

. / Un décret fixe la liste des espaces et milieux à préserver, comportant notamment, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts

La zone spéciale de conservation " Estuaire de la Canche, dunes picardes plaquées sur l'ancienne falaise, forêt d'Hardelot et falaise d'Equihen ", également classée Natura 2000, est située à un kilomètre

Le constat des désherbages précités, alors qu'il n'est pas contesté que la couverture de végétaux qui couvre la partie de la dune en cause contribue à sa conservation et à la lutte contre l'érosion, suffit

parvenant pas à remédier à la situation, ont, au cours du mois de septembre 2019, entrepris la destruction de ces aménagements dégradant le site sensible de la sablière d'Anjarre, constitué d'habitats de dunes

- les politiques publiques visant au développement économique de la filière forêt-bois ; / - la politique de prévention des risques par la forêt (restauration des terrains en montagne, fixation des dunes

B du planning qui lui était fixé par sa hiérarchie, et d'autre part, l'absence de livraison de repas aux maisonnées Océan et Dune le soir du 17 novembre 2020.

La société à responsabilité limitée (SARL) MICS exerce une activité de commerce de détail d'habillement sous l'enseigne " Dune ".

Anciennement employé par la société Ascometal, dans son établissement de production d'acier de l'usine des Dunes de Dunkerque, à compter de novembre 1968 à titre permanent et jusqu'en 2011, en qualité

La résidence " La Rafale " est une villa à l'architecture balnéaire située, avec la résidence du même style architectural, " Les Embruns ", sur la dune du littoral atlantique à Biscarosse.

au séjour, l'oblige à quitter le territoire français dans le délai de 30 jours et fixe son pays de renvoi ; 3°) d'enjoindre le réexamen de sa situation dans un délai de deux mois et la délivrance dune

à l’intérêt général dans la mesure où cela génèrerait un préjudice financier significatif pour la collectivité, où il en résulterait des difficultés d’accès à la plage ainsi qu’une dégradation de la dune

La rapporteure, Laura KEIFLIN La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA Le greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des

La rapporteure, Hélène DEFRANC-DOUSSET La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSALe greffier Vincent DUNET La République mande et ordonne au préfet de Loir-et-Cher

La rapporteure, Laura KEIFLIN La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA Le greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en ce

Le rapporteur, Nicolas GARROS La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSALe greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur

La rapporteure, Laura KEIFLIN La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA Le greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires