FEERIE LOVE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 6] toutes deux représentées par Me Elodie GIGANT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Sally MERCIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller François DELEGOVE, vice-président placé

Aperçu gisant au sol alors qu' il devait accéder au poste de conduite de la grue en exploitation au moment de la relève qu' il devait prendre, Monsieur Claude Y... présentait des lésions au niveau du crâne

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 12 juin 2020 en audience virtuelle, en application de l'article 8 de l'ordonnance du 25 mars 2020, par la cour composée de : Jean Jacques GILLAND

de cet évènement, adressé de nombreuses provocations verbales à l'encontre de l'un de ses collègues, s'est, après que l'intéressé eût finalement répliqué en lui adressant une injure, emporté en le giflant

Étival-Clairefontaine, Fays, Ferdrupt, Florémont, Fomerey, Fontenoy-le-Château, Fremifontaine, Fresse-sur-Moselle, Fréville, Frizon, Gelvécourt-et-Adompt, Gérardmer, Gerbamont, Gerbépal, Gigney, Girancourt, Girmont-Val-d'Ajol

Lorsque les renforts étaient arrivés sur place, les policiers avaient retrouvé le fils du requérant blessé et gisant au sol   ; il avait été envoyé à l’hôpital avec une ambulance.

Pascal Taïs cria et vociféra une partie de la nuit et, vers 7 h 30, il fut découvert mort dans la cellule, gisant dans le sang et les excréments.

K.T. et M.P. lui auraient porté plusieurs coups et l’abandonnèrent, gisant au sol.

Gigante, avocat à Rome.     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M. Umberto Leanza, Chef du service du Contentieux diplomatique au Ministère des Affaires étrangères.

pièce n°10 le témoignage de Monsieur [T] [W] relatant qu’il se trouvait le 2 novembre 2023 dans une laverie située en face du lieu des faits et, qu’alerté par des cris, il a découvert l’intéressée gisant

B... a fait l’objet, le 17 mars 2025 à 18H15, sur le territoire de la commune de Gimont, d’une mesure de rétention de son permis de conduire, alors qu’il avait commis un dépassement de 40 km/heure ou plus

Jules X... était retrouvé par les services de police, gisant inanimé, le visage tuméfié, entièrement déshabillé, sur un terrain vague de Nouméa.

permettaient d'avoir connaissance de la nature, de la cause et de l'étendue de son obligation, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; Sur le deuxième moyen : Attendu que la société Giante

C... » n° 11 3 803 212 de la société C... et condamner celle-ci pour contrefaçon, l'arrêt, après avoir relevé que le mot anglais « giant », par sa proximité linguistique avec son équivalent en langue française

CREDIPAR, dont le siège social est sis 2-10 boulevard de l’Europe - 78300 POISSY agissant représentée par la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, demeurant 34 Cous Lieutaud - 13001 MARSEILLE 01, avocats au

Justine GARNIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000021 - N° du dossier 230895 - Représentant : Me Chantal BLANC de la SELARL BLANC-GILLMANN

CREDIPAR, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Chantal BLANC de la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [I] [L] né le [Date naissance 2] 1956

Gillmann, rapporteur public ; - les observations de Me Bouchet, représentant la commune de Rémire-Montjoly. Une note en délibéré présentée pour la société Impact Guyane et M.

Gillmann, - les observations de Me Sémonin pour la société Auto-Location Guyane et celles de M. A pour la CTG. Considérant ce qui suit : 1.