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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03566_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 août 2021, Mme D A, épouse C, représentée par Me Tierney-Hancock, demande à la cour : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielle2ème chambre
DTA_2300431_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 janvier 2023 par laquelle
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c551c5
27 avril 1972
27 avril 1972
INVOQUAIT L'IMPOSSIBILITE DE SE DEPLACER SEUL ; MAIS ATTENDU QUE LA DECISION ATTAQUEE RELEVE QU'EN CE QUI CONCERNE LES ACTES DE LA VIE COURANTE, X..., QUI EST ATTEINT DE COXARTHROSE DE LA HANCHE GAUCHE
Source officielle7ème chambre 1ère section
67992f53ca73a1c9dee8822b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître [N] [Z] de la SELARL SELARL RODAS [Z] - #R0126 représentée par Maître [O] [D] de la SELARL [D] ET ASSOCIES - #J0042 représentée par Maître Sarah XERRI-HANOTE
Source officielleciv2
607941129ba5988459c40287
26 octobre 1972
26 octobre 1972
ATTENDU QUE LES MOTIFS CI-DESSUS REPRODUITS NE SONT ENTACHES NI D'AMBIGUITE, NI DE CONTRADICTION ; ET ATTENDU QUE SI, EXAMINANT LES CAUSES DU SUICIDE L'ARRET ENONCE QUE L'ARTHROSE SECONDAIRE DE LA HANCHE
Source officielleciv2
ébouté M. Y... et son assureur de leur action récursoirec/M. X
60794c7b9ba5988459c4586f
27 novembre 1991
27 novembre 1991
Y... et à la société Hannover international France, son assureur, la réparation de leur préjudice ; que M. Y... et son assureur, assignés par Mme X..., appelèrent en garantie M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007844207
5 octobre 1994
5 octobre 1994
X... a été blessé par balle à la hanche le 27 octobre 1945 alors qu'il se trouvait en service comme sous-officier instructeur au centre d'instruction et de perfectionnement de l'armée de l'air à Meersburg
Source officiellesoc
613721e3cd580146773f87d8
15 juin 1993
15 juin 1993
Ali, demeurant ... à Hanches (EureetLoir), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 11 mai 1993
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
686c0c8add7001754d61ab77
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il convient de rappeler que les experts ont évalué le déficit fonctionnel permanent à 10% notamment au titre des douleurs post-consolidation au niveau du bassin de la hanche droite.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100200_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique en raison, premièrement, d'une infection nosocomiale qu'il a contractée dans cet établissement dans le cadre de la pose d'une prothèse totale de hanche
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d4b201587f74be026e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
est peu probable que seul un taux d'IPP de 5 % correspondant à la fourchette basse pour des douleurs discrètes puisse être retenu, compte tenu de son état de santé et notamment de ses douleurs à la hanche
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-83675
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Appendix to Resolution CM/ResDH(2007)124 Information about the measures to comply with the judgment in the case of Von Hannover against Germany Introductory case summary The
Source officielle3ème chambre
DTA_2100453_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Une intervention chirurgicale a été réalisé dès le 12 mai 2017 dans ce même établissement avec mise en place d'une prothèse intermédiaire de hanche associée à une ostéosynthèse du grand trochanter.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101585_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
tribunal a ordonné avant dire droit une nouvelle expertise, en vue de déterminer, d’une part, si l’opération chirurgicale réalisée le 15 septembre 2016 visant à la mise en place d’une prothèse totale de hanche
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06477_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Toutefois, s'agissant plus particulièrement des opérations de prothèse totale de hanche, de prothèse totale du genou et d'arthroscopie, le tableau relatif à son activité opératoire du 26 juin 2017 au 15
Source officielleChambre 1 contentieux général
69a21e0ccdc6046d47f9b68c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Eric HANOUNE, Président, Mme Odile TALLON, M. Régis BAUCHE, Assesseurs. Prononcée le 20 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.
Source officielle8ème chambre 1ère section
66294e47204c0caeeb9921cf
23 avril 2024
23 avril 2024
[Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Monsieur [D] [H] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Madame [C] [W] épouse [H] [Adresse 3] [Localité 2] (AUSTRALIE) tous représentés par Maître Pierre-Henri HANOUNE
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00182_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2024 sous le n° 24TL00182 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, Mme B, représentée par Me Tierney-Hancock, demande
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476394.20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
pour excès de pouvoir l'arrêté du 25 septembre 2018 par lequel le préfet des Ardennes a autorisé Mme B A à exploiter une surface de 191 hectares et 29 ares, située sur le territoire des communes de Hannogne-Saint-Rémy
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2509677_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B..., représenté par Me Harroch, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 17 juillet 2025 par lequel la préfète de l’Essonne l’a informé qu’il fait l’objet d’un signalement aux fins de non admission dans
Source officiellePage 53 sur 260