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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f5028452800008b2b56a
25 janvier 2024
assistés Me Charlotte Desmon, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [K] [C] né le 07 novembre 1979 à [Localité 14] [Adresse 3] [Localité 1] (Belgique) représenté par Me Karl
Cour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107d
4 février 2014
MOTIFS DE LA DÉCISION : Sur la reprise d'instance : Attendu qu'il résulte de l'attestation établie par la SCP Jean-Marie C..., Eric C... et Karl C..., notaires associés à Anthony (Hauts de Seine)
8e chambre
DTA_2502347_20260209
9 février 2026
Karl Terrollion, secrétaire général adjoint de la préfecture, à l’effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l’État dans le département, à l’exception de certaines mesures au
Reconduite à la frontière
DTA_2504614_20250626
26 juin 2025
Karl Terrollion, secrétaire général adjoint de la préfecture à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'État dans le département, à l'exception de certaines mesures au
TROISIEME CHAMBRE
6031e87ffa806221d3aa518c
7 juin 2018
Représentée Me François F..., avocat au barreau de Douai Assistée de Me Karl G..., avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Benoît Mornet,
Pôle 4 - Chambre 7
5fdb330f5e7d6d09b1d76eb7
28 mars 2019
'Vente du 30 mai 2011, 5, rue Jacques Kablé, 1796 m², 4'400'000euros HT, soit 2450euros/m² Cette référence trop ancienne n'est pas comparable et sera donc écartée 'vente du 9 janvier 2006, [Adresse
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3275432-3653901
23 septembre 2010
Die deutschen Arbeitsgerichte hatten kaum berücksichtigt, dass es keine Medienberichterstattung über seinen Fall gegeben hatte und dass er, nach 14 Jahren im Dienst der Gemeinde, die Position der Katholischen
6253c93abd3db21cbdd87a48
1 décembre 2005
MIAMI FLORIDE USA 33180 représentée par la SELARL ERIC LAFORCE RI/ ME LENSEL, avoués à la Cour assistée de Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 20 Octobre 2005,
6253ca1cbd3db21cbdd8a144
15 novembre 2007
COLMAR plaidant : Maître GUERIN (Cabinet LONGUET), avocat à PARIS - appelée en garantie : 2 - La C.A.M.B.T.P. prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 5, rue Jacques Kablé
6253cdbcbd3db21cbdd94533
29 mars 2019
Représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Charlotte WAMBERGUE DÉBATS : à l'audience publique du 09 Janvier 2019 Tenue par Muriel LE BELLEC magistrat chargé
2ème Chambre
DTA_2002033_20230201
1 février 2023
Boutot, rapporteur public, - et les observations de : ' Me Kappler, représentant la société Séché Eco Indutries et la société Allianz, ' Me Schultz, représentant le SMICTOM d'Alsace centrale,
Juge des référés
DCA_25NC00897_20250627
27 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 6 mai 2025, les sociétés MMA Iard et MMA Iard assurances mutuelles, représentées par Me Kappler, s'en rapportent à la prudence de la justice sur la demande de la société Sovec
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2308972_20240426
26 avril 2024
Par un mémoire, enregistré le 14 février 2024, la société Vinci construction terrassement, nouvellement dénommée Terelian, la société Siaci Saint-Honoré et la société Sma, représentées par Me Kappler :
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2436997-2631094
25 juillet 2008
Autriche (n°   40825/98) Les requérants sont Religionsgemeinschaft der Zeugen Jehovas , une communauté religieuse établie en Autriche, et quatre ressortissants autrichiens, Franz Aigner, Kurt Binder, Karl
3ème chambre
DTA_2218540_20250626
L'annexe au décret du 26 décembre 1996 mentionne, s'agissant de la ville de Bobigny, les quartiers " Karl-Marx ", " Paul-Eluard ", " L'Abreuvoir " " Grémillon, Pont-de-Pierre et Etoile.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100238
25 mars 2026
de sorte que ce consommateur soit mis en mesure d'évaluer, sur le fondement de critères précis et intelligibles, les conséquences économiques qui en découlent pour lui (CJUE, arrêt du 30 avril 2014, Kasler
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0828JUD001117084
28 août 1991
Karl Brandstetter, avait saisi la Commission les 6 septembre 1984, 13 mars 1987 et 21 octobre 1987 en vertu de l’article 25 (art. 25).
ECLI:CE:ECHR:1992:0828JUD001370488
28 août 1992
Karl Thomas Uwe Schwabe, avait saisi la Commission le 1er février 1988 en vertu de l’article 25 (art. 25).
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0901DEC001559189
1 septembre 1993
;        Application No. 15591/89                       by Karl
1ère Chambre
69df24e0cdc6046d474839e7
14 avril 2026
BUILDINGS venant aux droit de LINDAB BUILDING, représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Elise SEBBAN, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Sophie KAPPLER
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