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1 395 résultats pour « Kaul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f5028452800008b2b56a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

assistés Me Charlotte Desmon, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [K] [C] né le 07 novembre 1979 à [Localité 14] [Adresse 3] [Localité 1] (Belgique) représenté par Me Karl

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9107d

Appel

4 février 2014

4 février 2014

MOTIFS DE LA DÉCISION : Sur la reprise d'instance : Attendu qu'il résulte de l'attestation établie par la SCP Jean-Marie C..., Eric C... et Karl C..., notaires associés à Anthony (Hauts de Seine)

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2502347_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Karl Terrollion, secrétaire général adjoint de la préfecture, à l’effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l’État dans le département, à l’exception de certaines mesures au

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504614_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Karl Terrollion, secrétaire général adjoint de la préfecture à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'État dans le département, à l'exception de certaines mesures au

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6031e87ffa806221d3aa518c

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Représentée Me François F..., avocat au barreau de Douai Assistée de Me Karl G..., avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Benoît Mornet,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fdb330f5e7d6d09b1d76eb7

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

'Vente du 30 mai 2011, 5, rue Jacques Kablé, 1796 m², 4'400'000euros HT, soit 2450euros/m² Cette référence trop ancienne n'est pas comparable et sera donc écartée 'vente du 9 janvier 2006, [Adresse

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3275432-3653901

Admin. suprême

23 septembre 2010

23 septembre 2010

Die deutschen Arbeitsgerichte hatten kaum berücksichtigt, dass es keine Medienberichterstattung über seinen Fall gegeben hatte und dass er, nach 14 Jahren im Dienst der Gemeinde, die Position der Katholischen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a48

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

MIAMI FLORIDE USA 33180 représentée par la SELARL ERIC LAFORCE RI/ ME LENSEL, avoués à la Cour assistée de Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 20 Octobre 2005,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a144

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

COLMAR plaidant : Maître GUERIN (Cabinet LONGUET), avocat à PARIS - appelée en garantie : 2 - La C.A.M.B.T.P. prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 5, rue Jacques Kablé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94533

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Charlotte WAMBERGUE DÉBATS : à l'audience publique du 09 Janvier 2019 Tenue par Muriel LE BELLEC magistrat chargé

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002033_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Boutot, rapporteur public, - et les observations de : ' Me Kappler, représentant la société Séché Eco Indutries et la société Allianz, ' Me Schultz, représentant le SMICTOM d'Alsace centrale,

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NC00897_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Par un mémoire, enregistré le 6 mai 2025, les sociétés MMA Iard et MMA Iard assurances mutuelles, représentées par Me Kappler, s'en rapportent à la prudence de la justice sur la demande de la société Sovec

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2308972_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Par un mémoire, enregistré le 14 février 2024, la société Vinci construction terrassement, nouvellement dénommée Terelian, la société Siaci Saint-Honoré et la société Sma, représentées par Me Kappler :

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2436997-2631094

Admin. suprême

25 juillet 2008

25 juillet 2008

Autriche (n°   40825/98) Les requérants sont Religionsgemeinschaft der Zeugen Jehovas , une communauté religieuse établie en Autriche, et quatre ressortissants autrichiens, Franz Aigner, Kurt Binder, Karl

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2218540_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

L'annexe au décret du 26 décembre 1996 mentionne, s'agissant de la ville de Bobigny, les quartiers " Karl-Marx ", " Paul-Eluard ", " L'Abreuvoir " " Grémillon, Pont-de-Pierre et Etoile.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100238

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

de sorte que ce consommateur soit mis en mesure d'évaluer, sur le fondement de critères précis et intelligibles, les conséquences économiques qui en découlent pour lui (CJUE, arrêt du 30 avril 2014, Kasler

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0828JUD001117084

Admin. suprême

28 août 1991

28 août 1991

Karl Brandstetter, avait saisi la Commission les 6 septembre 1984, 13 mars 1987 et 21 octobre 1987 en vertu de l’article 25 (art. 25).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0828JUD001370488

Admin. suprême

28 août 1992

28 août 1992

Karl Thomas Uwe Schwabe, avait saisi la Commission le 1er février 1988 en vertu de l’article 25 (art. 25).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1993:0901DEC001559189

Admin. suprême

1 septembre 1993

1 septembre 1993

;        Application No. 15591/89                       by Karl

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df24e0cdc6046d474839e7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

BUILDINGS venant aux droit de LINDAB BUILDING, représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Elise SEBBAN, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Sophie KAPPLER

Source officielle

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