A... est le président-directeur général, a fait l’objet, en 2015, d’une vérification de comptabilité portant sur son activité de librairie-papeterie au titre de la période du 1er avril 2012 au 31 mars

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Licini, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2026, la société Agence Octopus HC, représentée par Me Philippe Licini, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article

le conseil de la communauté d'agglomération Amiens Métropole a adopté la déclaration de projet relative à la création des quatre lignes de bus à haut niveau de service et des parkings relais de la Licorne

intérêts, outre des intérêts, l'arrêt retient qu'il ne démontre aucunement avoir informé la société Union des coopératives agricoles évolution de la naissance des veaux Liégeoise, Lampaul, Laitier et Licorice

Harlequin et la SA Edimail sont convenues de constituer une société en participation ayant pour objet (article I) l'édition des n° 39 et suivants de la série " l'Exécuteur " dont les droits de vente en librairie

substitution des crédits à durée indéterminée précédemment accordés et constitués par une facilité de caisse de 160.000 et de 240.000 » ; que de plus, dans sa lettre du 13 mai 2003 adressée à «la SA LIBRAIRIE

notariés successifs, celui du 17 mai 1957 qui mentionne explicitement l'achat d'un terrain par l'association des Guides de France puis l'acte du 22 août 1958 par lequel cette association échange avec la librairie

FAVALORO 1960 Maurizio FERRERI 1955 Giuseppe FRANZELLA 1957 Sergio Nicola GENTILE 1951 Giuseppe GENTILE 1952 Antonino GERACI 1958 Silvestro GUIDA 1960 Alfonso IOVINELLI 1960 Antonino LEGGIO 1955 Giuseppe LICATA

Statuant sur les pourvois formés par : - - - - - - l'association Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (Mrap), l'association Ligue contre le racisme et l'antisémitisme (Licra

ainsi que des textes, photographies et illustrations composant le fonds éditorial des magazines Cheval Magazine, Cheval Star et Galopin, en vue de la réalisation et de la publication d'ouvrages de librairie

érants et en tout état de cause non fondés ; le moyen soulevé en remière instance et tiré de la méconnaissance de l’article 34 de l’arrêté du 12 août 2010 relatif aux rescri tions générales a licables

Monsieur [D] [L] [V] a fait l’objet d’un placement en rétention administrative le 29 septembre 2025 suite à une interpellation consécutive à des dégradations commises au sein d’une librairie.

ALMARCHA CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Mathurin BRAZ Me Yannick LIBERI de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS REPUBLIQUE

D'autre part, ce contrat de bail de 2003 et son avenant ne comportent aucune partie à usage d'habitation mais uniquement des locaux commerciaux sis au [...] relatifs à l'activité de librairie, papèterie

l'intimé que : - la société Plage Privée, immatriculée à compter du 28 février 1989, avait son siège au [...]               , exerçant : - sous l'enseigne Shop 51, une activité de commerce au détail de librairie

neufs, agrandis ou rénovés, l'ouverture en 2003 du jardin [Localité 3] d'une superficie de 3 500 m² qui attire un flux de passants notamment d'enfants, et la création de l'espace d'exposition café librairie

continue d'entretenir des relations suivies avec des membres de la mouvance islamiste radicale, notamment à Toulouse où il s'est installé en 2015 à la suite de son mariage ; qu'ainsi, il fréquente la librairie

EXPOSE DU LITIGE Mme [B] [D] a été embauchée, le 11 octobre 1989, par la librairie MOLLAT à [Localité 1] en qualité d'aide-comptable.

La SCI LIBERTY s'oppose à cette homologation sur les points suivants : 1) erreur de l'expert judiciaire qui dans l'état descriptif de division a créé le lot n° 319, 'cave librairie' portant le n° 42