déficience visuelle 9.2.1.4.6 IES section d'initiation et de première formation professionnelle (SIPFPro) déficience auditive 9.2.1.4.7 IES section d'initiation et de première formation professionnelle (SIPFPro) déficience visuelle 9.2.1.5 Institut

Article ANNEXE 2

—

60791860 60790797 CENTRE HEMODIALYSE ARNAULT TZANCK AC MCO 3 539,46 3 539,46 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 4,34197E+13 60780665 60000312 CLINIQUE LE MERIDIEN AC SSR 1 125,30 1 125,30 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 7,82635E+13 60780491 60790797 INSTITUT

Article 1

—

l'association EPA France, située à La Filature, 32, rue du Faubourg-Poissonnière, 75010 Paris ; -l'association Euro France Association, située 106, rue Cardinet, 75017 Paris ; -l'association Fratéli, située 43, rue de Provence, 75009 Paris ; -l'association Institut

Article 7

—

Elle exerce, pour le compte du ministre chargé de l'environnement, la tutelle des établissements publics suivants : - Office français de la biodiversité ; - parcs nationaux ; - Muséum national d'histoire naturelle ; - Institut français de recherche pour

Article Annexe II

—

Une copie de la demande d'agrément doit également être adressée à : Direction de la sûreté des installations nucléaire (sous-direction Cycle du combustible, transports ), route du Panorama-Robert-Schuman, BP 83, 92666 Fontenay-aux-Roses Cedex ; Institut

Article 38

—

correctionnelle " au lieu de : " tribunal correctionnel " ; 9° " cour d'appel de Nouméa " au lieu de : " cour d'appel " ; 10° " exerçant les fonctions de chef de service dans le territoire " au lieu de : " ayant le grade d'administrateur civil " ; 11° " institut

Article Annexe I

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Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Commission administrative paritaire compétente pour le corps des professeurs d'enseignement général des instituts nationaux de jeunes sourds (INJS) et des professeurs d'enseignement

Article 52

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correctionnelle " au lieu de " tribunal correctionnel " ; -" tribunal supérieur d'appel " au lieu de " cour d'appel " ; -" exerçant les fonctions de chef de service dans la collectivité " au lieu de " ayant le grade d'administrateur civil " ; -" institut

Article Annexe 2 (suite)

—

d'administration centrale Commissions administratives paritaires (CAP) : CAP nationale compétente pour le corps des conseillers d'administration scolaire et universitaire Commissions administratives paritaires (CAP) : CAP locale compétente pour le corps des instituteurs

LEGIARTI000034511751

—

dispositions statutaires relatives à la fusion 2e classe 563-821 Chef des services régionaux 1re classe 825-966 A compter de la date d'effet des dispositions statutaires relatives à la fusion 2e classe 563-821 B - Institut

Article 1

—

et télécommunications (à Mata-Utu) et le technicien des télécommunications (à Futuna) des îles Wallis-et-Futuna ; Les chefs d'établissement (recettes de plein exercice et chefs de centre) en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie ; j) Les instituteurs

LEGIARTI000031609780

—

Municipale Code CPU 01211 Libellé CPU CPAM Dijon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 540003019 Finess géographiques 540001286 Etablissement INSTITUT

LEGIARTI000024779416

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Agents non titulaires des Instituts nationaux de jeunes sourds de Paris, Chambéry, Bordeaux et Metz et de l'Institut national des jeunes aveugles recrutés sur le fondement d'un contrat individuel du niveau de la catégorie A.

Article Annexe

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Dans les établissements de taille moyenne ou petite (établissements FEHAP, maisons de retraite, CCAS, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes ou EHPAD, instituts d'éducation motrice), le (la) comptable assistant (e) sanitaire et social

Article D200-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 90

Code rural (nouveau)

-Le directeur général de l'Office national des forêts et le président-directeur général de l' Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement participent, avec voix consultative, aux travaux de la section spécialisée

Article L2334-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 06

Code général des collectivités territoriales

du présent article, les limites territoriales des cantons sont appréciées au 1er janvier 2014 et les unités urbaines sont celles définies par l'Institut national de la statistique et des études économiques et publiées sur le site internet de cet institut

Article D731-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 47

Code de l'éducation

supprimé) ; 16° (Abrogé) ; 17° (Abrogé) ; 18° Ecole de design Nantes Atlantique associée à l'université de Nantes par le décret n° 2017-119 du 31 janvier 2017 portant association de l'Ecole de design Nantes Atlantique à l'université de Nantes ; 19° Institut

LEGIARTI000030745415

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PÉRIODICITÉ PRODUCTEURS Structures agricoles et environnement Enquête sur l'occupation et l'utilisation du territoire TerUti-Lucas Annuelle Ssp Producteur SIGLE DU PRODUCTEUR INTITULÉ DU PRODUCTEUR MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE INSEE Institut

LEGIARTI000032507568

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de l'aquaculture Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie DREES Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes IFREMER Institut

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