Samuel, - LA SOCIETE SAMUEL H, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 2 juillet 2003, qui, pour infractions à la législation applicable à la garantie des ouvrages en métaux

de leurs tâches, des risques auxquels ni lui-même, ni les chefs d'équipe de la société Bouygues se trouvant sur place n'avaient songé à s'opposer, bien que la résistance des premiers garde-corps métalliques

La société exerce principalement une activité de récupération et d'achat de métaux et ferrailles, d'enlèvement d'épaves automobiles, de débarras et de gestion de déchets, de location de bennes, ainsi que

Métallique a notifié à la société Verre & Métal la résiliation du marché de sous-traitance ; que la société Verre & Métal ne peut invoquer : -ni l'irrégularité de la résiliation du contrat de sous-traitance

SUBJECT MATTER The applications concern complaints raised under Article 3 of the Convention relating to use of metal cages in courtrooms subject of well ‑ established case law of the Court (see

La SAS Paprec Métal est venue aux droits de la SAS Atlantic Métal.

B était associé majoritaire et gérant de la SARL Euro Vending Medals, devenue Euro Vending Company, qui exerçait une activité de conception et de vente de distributeurs automatiques de médailles souvenirs

La société Verre § Métal ayant contesté la demande de la société CCM, cette dernière a assigné, le 12 novembre 2012, la société Verre § Métal et la société Tenesol devant le tribunal de commerce de Paris

[S] coupable du délit d'abus de biens sociaux au préjudice de la société Arcueil métaux, à constater qu'il avait prétendument vendu des métaux à la société Métaux plus, moyennant des paiements en espèces

Le 13 février 2007, alors que deux salariés de la société Metal design procédaient sur un échafaudage à la démolition d'un mur, M.

. ; que le fils mineur de ce dernier était à proximité et a été blessé par un éclat échappé du coin métallique qu'il utilisait pour fendre des troncs d'arbre ; que l'enfant a perdu l'usage d'un oeil ;

Akillis Saint-Honoré et Corely, afin de rechercher la preuve de la fraude qui aurait été commise par Mme Z... en matière de contributions indirectes et de taxes diverses s'appliquant à l'ouvrage de métaux

Y..., dans laquelle elle a planté à plusieurs reprises un pieux métallique partiellement peint en rouge, en déclarant "Fuck dictator, Fuck X...

Le code 3 apparence "Metallique" se divise en couleurs : bleu, violet, rouge et verdâtre. Aucune de ces couleurs n'est visible sur les photographies prises de l'avion.

hauteur à combler les rives d'un bâtiment en construction afin de rattraper l'écart entre le sommet du pignon et la charpente, et se trouvait juché sur une nacelle de fortune constituée d'une nacelle métallique

a été confiée à la société Les Architectes CVZ qui a été mise en redressement judiciaire le 26 novembre 2009 et a fait l'objet d'un plan de continuation le 23 juin 2011 ; que les lots "charpente métallique

En voulant sortir un socle métallique (dim. 25 cm x 25 cm x 30 cm poids environ 20 kg) de son camion a ressenti un violent choc au niveau du dos ce qui l'a complètement bloqué.

Poutine, dans laquelle elle a planté à plusieurs reprises un pieu métallique pour partie peint en rouge, en déclarant : "fuck dictator, fuck Vladimir Poutine".