Mickaël, - Y... Z...

Michel X... ; que M. Y... X... détient 98 % des parts de la société civile immobilière, tandis que son père, gérant de la société, en détient 2 % ; qu'il est donc acquis que M. Y...

Michel, - Y... Nessim, - Z...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 16 mars 1993, qui, pour exécution de travaux de construction immobilière non conformes au permis de construire, l'a condamné

Michel Y... et Mme Françoise Y... relevaient que M. X...

Michel, - Z...

Michel, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR,

an avec sursis et au paiement d'une amende de 20 000 francs ; "aux motifs que "enfin, Mardochée Sebbane, gérant de l'auto-école Tour Eiffel, a toujours nié avoir remis des fonds à David Z... ou à Michel

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 23 mai 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Etienne Y.

société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de LA VARDE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE GEORGES MICHEL

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 1996, qui, sur renvoi après cassation, dans les poursuites suivies contre lui et contre Francine NOTA

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré A... mal fondé en ses prétentions et l'a débouté des fins de sa demande ; "aux motifs que le 31 janvier 1988, les consorts A... ont donné mandat à Michel

demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Alain Y..., Michel

cassation, pris de la violation des articles L. 111-1-1, L. 145-2, L. 146-1, L. 160-1, L. 421-1, L. 422-2, L. 480-4, L. 480-5, L. 480-7, R. 422-2 du Code de l'urbanisme, du POS de la commune de Saint-Michel-de-Maurienne

Michel X..., demeurant "Hameau de la Mer" à Montfarville (Manche), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 janvier 2002), qu'à la suite de la vente d'un ensemble immobilier par M. et Mme X... à Michel

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 novembre 2001), que, le 20 décembre 1996, le Crédit agricole (la banque) a consenti à l'EURL Michèle

pourvoi formé par : - LA SOCIETE PEBECO, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 21 juin 2006, qui, dans l'information suivie contre Michel