Armand, demeurant à Ajaccio, résidence E, Case A... Pietralba (Corse du Sud), 2°/ de M. Z...

Pierre X..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société Agence Avis, domicilié ..., 2 / Mme Marie-José Y..., prise en sa qualité de représentante

Armand Z..., demeurant ... (Moselle), 4°) M. Dominique B..., demeurant ... (Moselle), 5°) M. Jacques C..., demeurant ... à Yutz (Moselle), 6°) M. Michel D..., demeurant ... (Moselle), 7°) M.

Armand Y..., demeurant Collet du Pujol, 13390 Auriol, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de M.

ZINC ADOUR 2, rue Urgain 64990 SAINT PIERRE D’IRUBE / FRANCE défaillante, non représentée S.A.

Armand-Léon X..., demeurant ... ; M.

Naveed X..., ayant élu domicile chez Me Armand Y..., ... ; M.

. ; 2° rejette la demande présentée par M. de X... d'Asson devant ce tribunal ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 86-883 du 28 juillet 1986 ; Vu le code des tribunaux administratifs et

Armand, zone industrielle, Les Milles (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1990 par le conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence (section industrie), au profit Mme Françoise X.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2022, Mme A B épouse C, représentée par Me Armand, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

PSYCHIATRIE EHPAD [Localité 4] [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 6] Etablissement d’hospitalisation: GHU [Localité 7] PSYCHIATRIE & NEUROSCIENCES Absent (e) représenté (e) par Me Sengul DINLER ARMAND

Le moyen de cassation fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir taxé le montant des émoluments et déboursés dus par la SARL Armand X... et Monsieur Armand X... à la SCP SIDER à la somme de 40.203,58 TTC

au projet de décision du Syndicat mixte de l'aéroport de Beauvais-Tillé d'interdiction du service déclaré par la société Frethelle sur la liaison entre cet aéroport et Paris (parking situé 22 avenue Armand

B A, représenté par Me Armand, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 28 janvier 2020 du préfet du Rhône rejetant sa demande de titre de séjour et l'obligeant à quitter le territoire français

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

P..., 25°/ Monsieur Pierre U..., 26°/ Monsieur Alfred M..., 27°/ Monsieur Marc XX..., 28°/ Monsieur Jean XZ..., 29°/ Monsieur Elie XA..., 30°/ Monsieur ZU...

SMA SA En qualité d’assureur de la société AEF. 8, rue Louis Armand 75015 PARIS S.A.S.

Pierre Y..., de M. B..., ès qualités, de M. Z..., ès qualités, de M.