Joaillerie seront solidairement tenus au paiement à concurrence de la somme de 89 128,86 euros ; "aux motifs qu'" il convient de condamner Jean-Pierre Y..., solidairement avec la société X...

sarl Vogisform Bedding utilise une société de domiciliation au Luxembourg, la société Erwan ; que l'ensemble des clients français est constitué par des gens du voyage qui traitent directement avec Pierre

Pierre, - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 1998, qui, dans la procédure suivie, notamment, contre

Pierre, - Y...

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 1997, qui, pour complicité de soustraction et de destruction de pièces par un dépositaire

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 1er février 1993, qui, pour non-représentation d'enfants en état de récidive légale, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

.; " aux motifs que la défense de Pierre X... expose qu'il résulte tant de la position du ministère public, notamment dans le réquisitoire définitif, que de celle de la partie civile, qu'il lui est imputé

Jean-Pierre X..., Mme Rose-Marie X... et M.

Pierre A... du chef de trafic de stupéfiants ; "aux motifs que, s'agissant des éléments réunis contre M. Pierre A..., M. Pierre A... fréquentait notamment M. E... Z..., Mme Julie Z... et M.

Pierre, conseiller, les conclusions de M.

Pierre X... et la SCP Jamet, Rondeau, Macia-Robert, notaire ; Attendu que M.

Pierre X... font grief à l'arrêt attaqué (Reims, 28 avril 2005) d'avoir déclaré conforme aux dispositions des articles L. 132-12 du code des assurances le contrat d'assurance-vie souscrit par André X..

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 1990 qui pour infraction au Code de la route, l'a condamné à une amende de 1 500 francs et a prononcé

Jean-Pierre, demeurant "La Guinette" à La Bazoche-Gouet (Eure-et-Loir), défendeur à la cassation.

Maryse X..., épouse Z..., demeurant à Belvédère (Alpes-Maritimes), quartier Berlessa, en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1989 par le tribunal d'instance de Nice, au profit de Monsieur Pierre

Pierre, conseiller, les conclusions de M.

Pierre, conseiller rapporteur, M. Mucchielli, conseiller référendaire ayant voix délibérative, M. Tatu, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° D 94-42.308 formé par Jean-Pierre Y..., décédé, II - Sur le pourvoi n° E 94-43.045

Jean X... a prêté à son frère Pierre la somme de 500 000 francs ; que n'ayant pu obtenir le remboursement de ce prêt M.

et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE COMITE D'ETABLISSEMENT DE LA FORCE DE VENTE DE LA SOCIETE NESTLE FRANCE SAS, - Marc X..., - Pierre-Jacques